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Octobre 1995

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à la Fédération française de football (16e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 P. 1187]

Approbation du principe de la réalisation de la 12e tranche d'équipement du corridor périphérique en système d'information des usagers par panneaux à messages variables dans le cadre du programme 1995 d'exploitation du réseau. -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés et de solliciter les subventions correspondantes de la Région d'Ile-de-France. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 D. 1414]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir à la Société d'exploitation du parc des expositions de la Ville de Paris le dépôt de permis de démolir et de permis de construire visant des constructions situées 1, place de la Porte-de-Versailles (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 D. 1464]

Fixation des alignements rue Saint-Yves au droit des nos 2 bis et 38, rue de la Tombe-Issoire au droit du n° 105, rue des Artistes au droit du n° 45 (14e). Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 D. 1482]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 R. 141]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Paris-Musées" pour la mise en oeuvre de l'animation des musées de la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 D. 1359]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 2.870.000 F pour financer l'acquisition du terrain d'assiette du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Noisy-Le-Grand (Seine-Saint-Denis). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 D. 1395]

Subvention à l'association "Joyau d'Or" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 P. 1718]

Subvention à l'Atelier théâtre Alizé Valverde (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 P. 933]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour l'exécution de prestations de nettoyage des locaux de l'immeuble sis 13, rue Miollis (15e), des locaux et parcs de préfourrières et fourrières et des vitres des locaux administratifs de la Préfecture de police. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 D. 1400]

Subvention à l'Association sportive culturelle Julien Lacroix (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 P. 1262]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le procès-verbal de remise à la Ville de Paris de parties horizontales des berges de la Seine sous le régime de la superposition de gestion. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 D. 1374]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du jardin d'enfants, 28, rue Jacques-Kellner (17e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 D. 1446]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de pneumatiques et de chambres à air destinés aux véhicules des Services techniques de la Propreté de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 D. 1356]

Subventions, au titre de 1995, à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 D. 1382]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire visant un gymnase attenant au collège Pierre-Mendès-France situé 24 à 36, rue Le Vau (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 D. 1467]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 R. 135]

Subvention à l'Association pour le développement et l'aménagement du 13e arrondissement (13e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 P. 1686]

Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école primaire publique, 13, rue Froment (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 P. 1065]

Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec divers organismes des conventions en vue de l'organisation de classes de découverte en province et à l'étranger et de classes à Paris au cours de l'année scolaire 1995-1996 et, d'autre part, de souscrire un avenant à une convention précédemment signée. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 D. 1379]