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Octobre 1999

Conseil Municipal

Déliberation

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DAUC 223 - Construction par la R.I.V.P. d'une résidence pour jeunes agents de la Ville de Paris comportant 109 logements P.L.A., un logement de fonction et des locaux annexes et une résidence sociale comportant 106 logements P.L.A.-L.M., un logement de fonction et des locaux annexes aux 162, rue du Faubourg-Saint-Denis et 172, rue du Faubourg-Saint-Denis - 3 à 5, rue de l'Aqueduc (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DLH 261-3°]

Subvention à l'association "La Clepsydre" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 JS 283]

Subvention à l'Association pour le mieux être des retraités (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 ASES 176]

Subvention à l'association "Groupe histoire architecture mentalités urbaines (G.H.A.M.U.) (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DAC 277]

Subvention à l'association "Centre de musique médiévale de Paris" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DAC 224]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de lots de volumes dépendant de la propriété communale située 129 à 133, rue d'Avron, 5-5 bis, rue des Rasselins, 1 à 7 - 2 à 8, cité Georges-Amboise-Boisselat et Blanche (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DLH 283-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention pour le dépôt et l'entretien de la sculpture "Le Défi du soleil" de Gérard Garouste au parc Montsouris (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DAC 239]

Subvention à l'association "Initiatives 17e" (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DVLR 72]

DAUC 223 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'un programme de construction d'une résidence destinée principalement à de jeunes agents de la Ville de Paris comportant 109 logements P.L.A., un logement de fonction et des locaux annexes situé 162, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DLH 261-4°]

Subvention exceptionnelle d'équipement à l'Association des amis de l'orgue de Saint-Marcel en vue de la restauration de l'orgue de l'église luthérienne, 24, rue Pierre-Nicole (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DAC 70]

Subvention à l'association "Scouts de France" (Région Paris-Ile-de-France) (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 JS 246]

Approbation du principe de la fourniture de pièces détachées et de petit matériel d'arrosage automatique. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 PJEV 72]

Subvention à l'Association francophone d'amitié et de liaison (A.F.A.L.) (9e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 CABRI 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 14 avril 1995 relative à l'aménagement d'immeubles pour les besoins des universités Paris IV et Paris V. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DASCO 155]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de "Omnicom". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DFAE 80]

Subvention au Conseil départemental de Paris de la Croix-rouge française pour la crèche collective "Gabriel-de-Mun" (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 ASES 148]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 ASES 184]

Subvention à l'association "Public space" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DAC 268]

Attribution de la dénomination "square Pierre Joseph Redouté" à un square du 11e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DAUC 235]

Subventions à des crèches collectives associatives du 13e arrondissement. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 ASES 150]