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Octobre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux n° 98/26282 signé avec l'entreprise "CAMPENON BERNARD CONSTRUCTION" relatif aux travaux d'extension et de restructuration de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 155]

Subvention à un établissement scolaire du 2e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 148]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention d'aide financière pour 2001. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DVD 156]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 4 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M "Habitation Confortable" en vue du financement d'un programme d'acquisition - amélioration de 2 logements locatifs aidés d'intégration et 7 logements locatifs à usage social, situé 49, rue Rodier (9e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 302]

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des espaces-jeunes Charles-Hermite et Goutte-d'Or sis respectivement 54, boulevard Ney et 6, rue de la Goutte-d'Or (18e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 509]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des secrétaires administratifs de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DRH 61]

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 159]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité électrotechnicien - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DRH 87]

Subvention au "Judo Paris Centre" (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 333]

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 167]

Approbation du principe de réalisation de divers travaux de restructuration et d'entretien au théâtre du Châtelet (1er) : modernisation de l'ascenseur, modernisation des menuiseries extérieures de la salle Nijinski, aménagement de la terrasse du foyer Nijinski, modernisation de la ventilation du foyer, remise en état du monte décors, ainsi que les éventuels avenants de substitution ou de transfert s'y rapportant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les cinq marchés de travaux sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 158]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l'Etat un avenant à la convention relative à la mise en place des dispositions du Contrat éducatif local concernant les ateliers bleus sportifs. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 502]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Nature et société" 5, rue de la Lune, Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne) une convention. - Attribution d'une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 411]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints administratifs - spécialité accueil et comptabilité - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DRH 80]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fédération Européenne Cycliste (European Cyclist Federation E.C.F.) un contrat pour l'organisation de la conférence "Velo-City" en 2003 à Paris. - Adhésion financière de la Ville de Paris à l'association. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DVD 163]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la production des plans de voirie de surface. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DVD 144]

Subvention de fonctionnement et subvention exceptionnelle à l'association "Ecole des Parents et des Educateurs - E.P.E." (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association " Ecole des Parents et des Educateurs - E.P.E." pour le fonctionnement du lieu de parole "La Maison Ouverte" situé 164, boulevard Voltaire (11e). M. Christian SAUTTER et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 95]

Subvention à l'association "Les Orpailleurs" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 279]

Indemnisation de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 74]

Subvention à l'association des commerçants "Un Village dans Paris-Montmartre"(18e) pour la réalisation de deux animations commerciales. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DFAE 92]