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Octobre 2003

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de prolonger d'un an la durée de convention de délégation de service public attribuée à la SAEMPF, et, relative à la gestion du service extérieur des pompes funèbres. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DMG 18]

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association Ombre en lumière, 18, rue de l'Orillon (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 431]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures à l'école maternelle 11 Bis, Avenue Parmentier à Paris 11ème et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 237]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 R. 54]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la restructuration partielle du lieu d'appel 17/3 et du lieu d'appel engins "Somme", face au 23, boulevard de la Somme (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPE 24]

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 540 euros au Comité Local du 11e arrondissement de Paris de l'Association nationale des Anciens Combattants de la Résistance. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 230]

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 7.000 euros en faveur de 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : l'Association du Souvenir des Fusillés du Mont Valérien et de l'Ile de France et la Société d'Entraide des Compagnons de la Libération. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 215]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration des couvertures du chevet et des bas-côtés (tranche conditionnelle n°2) de l'église Saint-Sulpice (6ème). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 423]

Subventions de fonctionnement annuel à une association sportive du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 447]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement avec la S.A. Music-Halls Parisiens, dont le siège social est situé 25, rue Mogador à Paris(9ème), pour la rénovation et l'agrandissement du théâtre Mogador, afin d'améliorer la résidence de l'Orchestre de Paris (3ème tranche de travaux). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 414]

Subvention à la Fédération française de volley ball. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 70]

Modification de la délibération DRH 64 du 8 décembre 1997 relative aux rémunérations annexes des inspecteurs de sécurité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DRH 26]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 441]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 R. 53]

Subvention à l'association "Je, Tu, Il" (7e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 SG 98]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002- à l'association "Comité des fêtes et des œuvres de solidarité du 5ème arrondissement". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DDATC 73]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 442]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert n° 1 au marché d'entretien n° 03/26129 signé avec la société "Spie Trindel" relatif à la réalisation des prestations d'entretien et de dépannage des systèmes d'alarme et de détection incendie de l'Hôtel de Ville et du bâtiment administratif 9, place de l'Hôtel-de-Ville (4e). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 294]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Histoire du Troisième" au titre de ses activités (D04044/2003-02712). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 384]

Subvention à l'association "Charonne". Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 SG 88]