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Octobre 2009

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Déliberation

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G Approbation d’un avenant n° 1 à la convention entre le Département de Paris et la CPAM de Paris, relative aux actions de dépistage et d’éducation buccodentaires réalisées par l’Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 513]

G Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la fondation Casip-Cojasor pour l'extension de 29 places de son Service d'Accompagnement à la Vie Sociale situé 8 rue de Pali Kao (20e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 459]

G Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2 du budget d’investissement du Département de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DF 17]

G Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association l'Arche à Paris (15e) et autorisant une extension de capacité d'accueil de Foyer d'hébergement de quatre places. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 466]

G Subvention à l’association "Alphabétisation et Enseignement pour Adultes (ALEA)" pour son action de formation linguistique extensive. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 343]

G Subvention à l'association "La Possible Echappée" (2e) pour l'organisation d'ateliers artistiques à destination des personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 432]

G Signature de deux avenants aux conventions passées entre le Département de Paris et le GIP "Samu social de Paris" fixant la participation du Département de Paris au budget du GIP au titre de 2009. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 486]

G Signature du contrat de performance avec le pôle de compétitivité "MEDICEN Paris Région". M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 92]

G Signature d’une convention annuelle avec l’association L’EPOC (L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations) (19e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 4.500 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 482]

G Signature d’une convention passée avec le Centre d’Action Sociale Protestant (12e) pour l’attribution d’une participation. Montant 545.000 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 53]

G - DPVI 145 G Signature d’une convention avec l’association "Culture 2+" (18e), pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 359]

G - DF 23G Décision modificative n° 1 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance pour 2009. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 496]

G Dotations des collèges pour 2010. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 57]

G : Plan Pépinière - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention d’investissement à l’AP-HP pour la plateforme de partenariats industriels de l’hôpital Saint Louis. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 94]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Maison des Champs (19e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 207]

G Signature d’une convention avec le centre parental Aire de Famille (19e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 510]

G : Plan pépinière - Mise en œuvre du Contrat particulier Région - Département. Signature d’une convention entre le Département de Paris, la Région Ile de France et la RIVP au titre de la pépinière et de l’hôtel d’entreprises du 110-122 rue des Poissonniers (18e) pour l’attribution d’une subvention à la RIVP. MM. Jean-Louis MISSIKA et.M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 76]

G Signature d’une convention avec la fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon pour l’attribution d’une subvention pour des travaux d’aménagement du Centre d’Accueil de Jour (11e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 462]

G Subvention à l'association les Pupilles de l'Enseignement Public de Paris (PEP 75) (15e) pour le fonctionnement du Service d'Assistance Pédagogique à Domicile (SAPAD). Montant : 10.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 503]

G Signature d’une convention passée avec l’association Horizons pour l’attribution d’une subvention relative à l’hôpital Mère enfant de l’Est Parisien (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DFPE 20]