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Septembre 1998

> Conseil municipal (380)

Déliberation

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Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures à l'école Boulle (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 201]

Subvention au Comité d'action de la Résistance (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 852]

Mise à disposition d'un agent de la Ville de Paris auprès de la "Société amicale des retraités de la Ville et de la Préfecture de Paris". Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DRH 59]

Subvention d'équipement à l'association "C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M." (Centre d'information - Accueil familial et préparation à l'école maternelle) pour la mini-crèche sise 4, square du Nouveau-Belleville (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 ASES 57]

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du VIe". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1183]

Subventions à des associations de jeunesse du 12e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 111]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 R. 41]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "l'Habitation confortable", en vue du financement d'un programme de construction comprenant 20 logements locatifs aidés très sociaux et 20 places de stationnement situé 76-78, rue d'Hautpoul (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DLH 124-1°]

Subvention au Comité national pour les musulmans français (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1130]

Subvention à l'association "Solidarité-Générations" (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1176]

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 162]

Subvention à l'Association des cheminots combattants anciens prisonniers (10e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1006]

Subvention à l'association "Académie des arts et des lettres" (7e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1108]

Subvention aux Témoins de l'histoire à la R.A.T.P. "Combattants de la R.A.T.P.", Antony (Hauts-de-Seine). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 993]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 R. 37]

Subvention à l'Association pour la fondation mémoire d'Auschwitz (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 780]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de gymnastique (10e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 178]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 SGCP 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "ADIPEL" une convention. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DASCO 57]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la modernisation de la sous-station de chauffage de l'immeuble, 36, rue des Morillons (15e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 PP 48]