Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Septembre 1999
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (159)
> Conseil général (25)
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
haut
8 - 1999, ASES 133 G - Création du Comité de suivi du Schéma-directeur de la protection de l'enfance et d'aide à la famille du Département de Paris
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
7 - 1999, ASES 104 G - Fixation de la participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, pour les dépenses de fonctionnement de l'association "Médecins du monde" pour le centre d'accueil, de soins et d'orientation situé 62 bis, avenue Parmentier (11e). - Montant : 200.000 F
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
16 - Clôture de la séance
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
14 - Désignation de Conseillers de Paris au sein du jury appelé à sélectionner l'architecte chargé de la construction d'un collège de 20 divisions, 1 à 9, rue Edgar-Varèse et 16 à 18, rue Adophe-Mille (19e)
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
12 - 1999, DAEE 17 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le renouvellement des conventions relatives à l'intervention de l'association "France énergie emploi" au sein des "Espaces économie-emploi" des 13e et 14e arrondissements
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
11 - 1999, DAEE 25 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Chambre de commerce et d'industrie de Paris une convention en vue d'une opération de prospection des entreprises parisiennes au bénéfice notamment d'allocataires parisiens du R.M.I
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
5 - 1999, ASES 80 G - Subvention à l'association "Afrique conseil" à Marly-le-Roi (Yvelines). - Montant : 6.000 F
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
23 - QOC 99-1022 Question de Mme Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant le recrutement d'emplois-jeunes chargés de l'accompagnement de personnes handicapées
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
15 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
0 - Introduction
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
13 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
22 - QOC 99-1021 Question de Mme Gisèle STIEVENARD, M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur la mise en place des plates-formes R.M.I. et l'évolution du "Carrefour cadres"
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
9 - 1999, ASES 159 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et la Caisse d'allocations familiales de nouvelles conventions relatives respectivement à la gestion et au financement du Fond de solidarité pour le logement
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
20 - 1 - Questions orales du groupe socialiste et apparentés QOC 99-1019 Question de M. Bertrand DELANOË, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant le S.A.M.U. social et l'hébergement des personnes démunies cet hiver.
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
4 - 1999, ASES 73 G - Subvention au Centre Roger-Ikor (15e). - Montant : 76.900 F
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
21 - QOC 99-1020 Question de Mme Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la création de places dans des structures parisiennes d'accueil des personnes handicapées
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
19 - Liste des membres présents
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
17 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
3 - Vœu concernant l'avis du Conseil de Paris sur les orientations de l'Etat, pour la Région Ile-de-France, à la suite du C.I.A.D.T. du 23 juillet 1999
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
1 - Ouverture de la séance
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
haut