Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 1999

> Conseil municipal (159)

> Conseil général (25)

Débat

Résultats de votre recherche

8 - 1999, ASES 133 G - Création du Comité de suivi du Schéma-directeur de la protection de l'enfance et d'aide à la famille du Département de Paris Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999

7 - 1999, ASES 104 G - Fixation de la participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, pour les dépenses de fonctionnement de l'association "Médecins du monde" pour le centre d'accueil, de soins et d'orientation situé 62 bis, avenue Parmentier (11e). - Montant : 200.000 F Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999

16 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999

14 - Désignation de Conseillers de Paris au sein du jury appelé à sélectionner l'architecte chargé de la construction d'un collège de 20 divisions, 1 à 9, rue Edgar-Varèse et 16 à 18, rue Adophe-Mille (19e) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999

12 - 1999, DAEE 17 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le renouvellement des conventions relatives à l'intervention de l'association "France énergie emploi" au sein des "Espaces économie-emploi" des 13e et 14e arrondissements Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999

11 - 1999, DAEE 25 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Chambre de commerce et d'industrie de Paris une convention en vue d'une opération de prospection des entreprises parisiennes au bénéfice notamment d'allocataires parisiens du R.M.I Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999

5 - 1999, ASES 80 G - Subvention à l'association "Afrique conseil" à Marly-le-Roi (Yvelines). - Montant : 6.000 F Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999

23 - QOC 99-1022 Question de Mme Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant le recrutement d'emplois-jeunes chargés de l'accompagnement de personnes handicapées Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999

15 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999

0 - Introduction Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999

13 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999

22 - QOC 99-1021 Question de Mme Gisèle STIEVENARD, M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur la mise en place des plates-formes R.M.I. et l'évolution du "Carrefour cadres" Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999

9 - 1999, ASES 159 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et la Caisse d'allocations familiales de nouvelles conventions relatives respectivement à la gestion et au financement du Fond de solidarité pour le logement Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999

20 - 1 - Questions orales du groupe socialiste et apparentés QOC 99-1019 Question de M. Bertrand DELANOË, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant le S.A.M.U. social et l'hébergement des personnes démunies cet hiver. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999

4 - 1999, ASES 73 G - Subvention au Centre Roger-Ikor (15e). - Montant : 76.900 F Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999

21 - QOC 99-1020 Question de Mme Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la création de places dans des structures parisiennes d'accueil des personnes handicapées Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999

19 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999

17 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999

3 - Vœu concernant l'avis du Conseil de Paris sur les orientations de l'Etat, pour la Région Ile-de-France, à la suite du C.I.A.D.T. du 23 juillet 1999 Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1999