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Septembre 2001

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Déliberation

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession à la commune de Montfort-l'Amaury d'une parcelle de terrain cadastrée section A n° 299 située à Monfort-l'Amaury (Yvelines). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAUC 6]

G - Approbation du principe de réalisation de travaux de restructuration et d'extension du Collège "Claude-Debussy", 4, place du Commerce (15e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre et des marchés de prestations intellectuelles relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs et au contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 DPA 112]

G - Participation financière du Département de Paris pour le fonctionnement de la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris (20e), au titre de l'année 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 75-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Société anonyme d'habitation à loyer modéré "La Sablière" un renouvellement de bail pour la location de locaux sis 31, allée Vivaldi (12e), destiné à l'accueil du "groupe insertion". Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 69]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Arcat-Sida" (20e) pour son action d'accompagnement et de soutien en faveur des personnes en situation de précarité et affectées par le V.I.H. ou malades du S.I.D.A. - Fixation pour l'exercice 2001 de la subvention du Département de Paris à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 38]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Société Anonyme GARRAUD - MAILLET, syndic de l'immeuble, un renouvellement de bail pour la location de locaux sis 50, avenue Mathurin-Moreau (19e) pour l'accueil d'un centre d'adaptation psychopédagogique. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 68]

G - Subvention d'investissement à l'association "Le Caravansérail de Belleville" (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 142]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle du bâtiment et de modernisation du service de restauration du Centre de formation professionnelle Le Nôtre - Domaine de Pinceloup, Sonchamp (Yvelines). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés de prestations intellectuelles relatifs à la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et au contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 DPA 139]

G - Fixation de la subvention du Département de Paris au titre de 2001 à attribuer à l'association "Espoir Goutte d'Or" (18e) pour son action de prévention des risques de contamination au V.I.H. et aux hépatites auprès des usagers de drogues. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 103]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 R. 98]

G - Acceptation de la succession de M. AURY Paul Emile. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 127]

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de fourniture et de livraison de changes complets et de couches culottes pour les enfants consultants des Centres de protection infantile et pour les enfants accueillis dans les établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance situés à Paris et en Ile-de-France. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 128]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre attribué à MM. José GADBOIS et Thierry TAQUET, architectes, en vue de la création d'une loge de surveillance de l'entrée aux lycée-collège Paul Valéry, 38, boulevard Soult (12e). Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 DPA 87]

G - Subvention à l'association "Groupe des Aphasiques d'Ile-de-France" (17e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 108]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris une convention en vue de l'attribution d'une subvention d'investissement audit établissement public. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 177]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer une convention avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris (C.A.S.V.P.) pour la mise à disposition de locaux permettant l'accueil des usagers handicapés du service social polyvalent du 19e arrondissement. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 152]

G - Participation du Département de Paris à la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris (20e), au titre de l'année 2001, pour le financement d'un poste de chargé de mission. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 75-3°]

G - Subvention d'investissement à l'association "Aides Ile-de-France" (20e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 112-2°]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 R. 114]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation et de création de centres thermiques au centre d'orientation scolaire et professionnelle d'Annet-sur-Marne (Seine-et-Marne) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et du marché négocié de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés ainsi que les éventuels avenants de substitution ou de transferts s'y rapportant. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2001 [2001 DPA 99]