Paris Politiques
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer au titre de l'exercice 2004 une convention avec l'association "Une Chorba pour tous" pour ses actions destinées à favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris laquelle prévoit notamment l'attribution d'une subvention de 20.000 euros. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 405]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention, avec Astrolabe Coopérative d'Activités et d'Emploi Paris Est (19e), visant l'accueil de porteurs de projets de création d'entreprise, leur accompagnement à la création et le développement d'activités économiques et d'emplois. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDEE 39]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un deuxième avenant à la convention pluriannuelle conclue avec l'association "Cultures du Cœur" pour son action d'insertion par l'accès à la culture au profit de familles défavorisées, notamment d'allocataires parisiens du RMI et leurs ayants droit, dans les sites de la "politique de la ville". Cet avenant conventionnel prévoit l'attribution d'une subvention de 50.000 euros au titre de 2004. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 215]
G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration et extension du Centre de protection maternelle et infantile, 70, rue du Chemin-Vert (11e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 53]
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 30.000 euros à l'association "Actions Traitements" sise 190, boulevard de Charonne (20e). - Signature d'une convention entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 273]
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.560 euros à l'Association des anciens élèves d'Alembert au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 315]
G - Attribution d'une subvention de 1.000 euros à l'association ARESAH, 48-50, rue de Romainville (19e), au titre de l'année 2004, pour ses actions en faveur de l'accès aux droits des étrangers résidant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 407]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Mouvement pour un Développement Social Local - Intervention - MDSL" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 8.000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 394]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la société privée de surveillance ARES France un avenant de transfert au marché pour assurer des prestations de surveillance dans divers établissements de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé du Département de Paris, ouverts au public. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 361]
G - Attribution de financements à dix associations pour leurs actions de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français) dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 39.688 euros.- Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer un avenant conventionnel avec l'"Association pour la Promotion par la Formation des Français originaires d'Outre-mer" (FORMADOM) et une convention annuelle avec l'association "Mouvement d'Entraide pour le Tiers-Monde et la Coopération (ETM)". Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 294]
G - Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 18.999 euros à l'association "L'Amicale du Nid" sise 14, rue Victor Méric à CLICHY (Hauts de Seine).- Signature d'une convention entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 231]
G - Approbation d'une convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris relative à la restructuration partielle et à l'extension du lycée-collège CARNOT (17e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ladite convention et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 24]
G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 2 000 euros attribuée à l'association "les laryngectomisés et mutilés de la voix de la région parisienne" 36, rue de Wattignies 75012 Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 297]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Ariane-Paris" fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 25.000 euros à cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 292]
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.525 euros à l'Association des Veuves et des Veufs Civils de Paris, 28, place Saint-Georges (9e), au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 240]
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant 20.000 euros à l'association "Actions H - Accompagnement pour la formation et l'insertion des personnes handicapées" pour le financement d'un service d'aide et d'accompagnement de son centre de ressources dénommé "Espace loisirs" situé 33, boulevard Ménilmontant (11e), au titre de l'année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 261]
G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros attribuée à l'association "PRO AID AUTISME" située 19 rue des Martyrs 75009 PARIS pour le financement d'une formation aux parents de personnes atteintes d'autisme. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 296]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "L'Essentiel - Services aux Personnes" une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 39.600 euros au titre de l'exercice 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 182]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 1er avenant à la convention conclue le 25 juin 2003 avec l'"Association D'Entraide des Polios et Handicapés" (A.D.E.P.) fixant les modalités d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 22.800 euros au titre de l'année 2004 pour la gestion d'un service polyvalent d'aide et de suivi. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 316]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant à 33.400 euros le montant de la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de la "Halte Sociale", gérée par l'association "le Cœur des Haltes", pour son action d'insertion d'allocataires parisiens du R.M.I. et leurs ayants droit. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 295]
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