Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

2005, DU 88 - Mise en valeur du quartier “des Halles” (1er, 2e, 3e, 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Halles (1er) pour l’élaboration d’un cahier des charges technique et architectural en vue du lancement d’un concours international de maîtrise d’oeuvre portant sur le “Carreau des Halles”, marché passé en application de l’article 35-III-4 du Code des marchés publics. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’études de programmation et leur validation d’un point de vue technique préalablement à l’élaboration du cahier des charges du concours portant sur le “Carreau des Halles” marché passé en application de l’article 35-III-4 du Code des marchés publics. 2005, DPJEV 110 - Mise en oeuvre du quartier “des Halles” (1er - 2e - 3e - 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché subséquent aux marchés de définition conduits dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Halles, marché de maîtrise d’oeuvre relatif à l’aménagement du jardin des Halles passé en application de l’article 74 III du Code des marchés publics. 2005, DVD 219 - Mise en valeur du quartier “des Halles” (1er - 2e - 3e - 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché subséquent aux marchés de définition conduits dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Halles, marché de maîtrise d’oeuvre relatif aux aménagements de voirie de surface et souterraine, passé en application de l’article 74 III du Code des marchés publics. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005


Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux ludothèques. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005


Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005


Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005


Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <