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Septembre 2005
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Clôture de la séance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005


2005, DASES 195 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec Ma Maison Breteuil sise 62, avenue de Breteuil (7e). 2005, DASES 308 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec la S.A.R.L. Repotel Gambetta, gestionnaire de la résidence Repotel Gambetta sise 161, avenue Gambetta (20e). 2005, DASES 339 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec Ma Maison Notre-Dame-des-Champs sise 49, rue Notre-Dame-des-Champs (6e). 2005, DASES 340 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec Ma Maison Picpus sise 71, rue de Picpus (12e). 2005, DASES 356 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec l’association ISATIS, gestionnaire de la résidence La Pirandelle sise 6 rue Pirandello (13e). Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005


Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005


Votes spécifiés par le groupe communiste. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005


Liste des membres présents. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005


Votes spécifiques. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005


Introduction. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005


Votes spécifiés par le groupe communiste Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005


Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005


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