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Septembre 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Recherche Action - Théâtre Ouvert”, 4 bis, cité Véron (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DAC 78]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Jeune Création” 6, villa Guelma (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DAC 318]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de gestion technique globale du Stade Charléty (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DJS 513]

Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité d’Entente des Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 3e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 105]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un contrat de transaction engageant la Préfecture de police au paiement des sommes dues à la société Teleflex médical SA pour la fourniture de masques d’anesthésie dans le cadre du marché n° 03.72.013.00 du 9 avril 2003, notifié le 16 avril 2003 conclu avec la société Hudson RCI SAS. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 PP 84]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 65.550 euros, au titre de 2006 à l’Association des Cinq Communes “Compagnon de la Libération”, Hôtel de Ville (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 82]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le 6ème, Ateliers d’Artistes” 2, rue Guynemer (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DAC 454]

Subvention à l’association “PHARE - Pratique Harmonieuse et Artistique dans la Recherche de l’Energie”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DJS 487]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Arts scène”, située au 28, avenue de la République, 94700 Maisons-Alfort. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DAC 383]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “rue Campagne Première et ses amis” 14, rue Campagne Première (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DAC 519]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la ville de Clichy-sous-Bois. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DDATC 182]

Vœu relatif aux Colonnes du Trône. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 V. 335]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition conventionnement comportant 30 logements PLS et 15 logements PLUS situé 76-76 bis, rue de Rennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DLH 247-4°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Réseau Ferré de France (R.F.F.) une convention pour le financement des études d’aménagement de la petite ceinture dans le 15e arrondissement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DPJEV 146]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Société d’encouragement aux Métiers d’Art” (SEMA) prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association pour la réalisation du programme européen EQUAL/RARETE. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DDEE 105]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/26-472 signé avec le groupement solidaire CHAUDIERE épouse FRENAK, JULLIEN ET PARICA INTERNATIONAL relatif à des travaux d’aménagement d’une bibliothèque jeunesse et d’une halte garderie crèche 26 rue Chaptal (9e). M. Christophe GIRARD et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DPA 249]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP - EAU DE PARIS), d’une déclaration de clôture sur le site de l’usine d’affinage et du réservoir de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DPE 98]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Gym’Paris 15” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DJS 180]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 12 logements PLUS situé 13-15, rue Charrière (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DLH 209-2°]

Approbation de la passation d’un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 11 avril 2003 entre la Ville de Paris et la Société d’économie mixte d’équipement et d’aménagement du 15e arrondissement (S.E.M.E.A. 15) pour la réalisation du second œuvre d’une halte-garderie de 20 places 26, rue des Balkans (20e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé par ladite Société d’économie mixte d’équipement et d’aménagement du 15e arrondissement (S.E.M.E.A. 15), mandataire de la Ville de Paris, dans le cadre de cette opération et autorisation à son représentant de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DFPE 376]