Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention et convention (3.000 euros) avec l'association Le Pari's des Faubourgs (10e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition (P.S.N.). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASES 293-1]


Subvention avec convention (40.000 euros) avec l'association Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines (URACA) (18e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASES 57-1]


Approbation du contenu et des modalités d'attribution d'une convention d'occupation précaire d'un logement situé au collège Jules Verne (12e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASCO 58-1]


Approbation d'un avenant n° 1 à la convention temporaire de maîtrise d'ouvrage unique entre le Département de Paris et la Ville de Paris, relative à la réalisation de divers équipements dans les anciens entrepôts MacDonald, 141 à 153, boulevard MacDonald à Paris (19è) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DPA 5-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Porte Ouverte et Solidarité (13e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASES 200-1]


Subvention (5.000 euros) avec l'association Entraide paroissiale Notre-Dame de Grâce de Passy (16e) pour son activité d'épicerie sociale. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASES 107-1]


Subvention et convention (16.000 euros) avec l'association Droits d'Urgence (10e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASES 105-1]


Subvention et convention (3.000 euros) avec l'association Archipélia (20e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASES 300-1]


Subvention (1.300 euros) avec convention à l'association Savoir Apprendre (13e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASES 296-1]


Subvention et avenant n°1 la convention (30.000 euros) avec l'association oeuvre de secours aux enfants (10e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASES 229-1]


Participations et convention (20.000 euros) avec Les Eclaireurs et les Eclaireuses de France (93160 Noisy Le Grand). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASES 243-1]


Subvention et convention (4.000 euros) avec l'association IRAEC (18e) dans le cadre de la politique de la ville. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASES 292-1]


Subvention (400.000 euros) à l'Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay (94). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DJS 3-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Quatre Compagnie en Résidence (5e) pour l'atelier théâtre . Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASES 247-1]


Participation et avenant n°1 à la convention (93 800 euros) avec le CAMRES (10e) au titre de 2011. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASES 281-1]


Subvention (2.000 euros) à l'Association des Rééducateurs de l'Education Nationale de Paris (AREN-PARIS) pour l'organisation du congrès de la Fédération à Clamart en juin 2012. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASCO 46-1]


Subvention (725.000 euros) et un avenant avec l'établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 757-1]


Subventions (3.700 euros) avec l'association Canopy (18e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASES 140-1]


Subvention et avenant n°2 à la convention (80.000 euros) avec l'association la Croix Rouge Française pour l'espace d'accueil et d'aide psychologique dénommé Le Passage (20e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASES 113-1]


Fixation, au titre de l'exercice 2011, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASCO 33-1]


Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <