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Subvention (19.000 euros) à l'association des commerçants Cinq sur Cinq (5e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 130-1]


Mise en oeuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur les emprises 21 rue Etex et 56A avenue de Saint Ouen (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DU 38-1]


Subvention et avenant n° 3 (300.874 euros) avec l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (11e) pour le jardin d'enfants dénommé L'Ecole Gulliver (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 95-1]


Subvention (168.855 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 15e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASCO 58-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (Article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [R. 7]


Création de la société publique locale du Carreau du Temple (3e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DF 73-1]


Subvention (1.700 euros) et convention avec l'association Permis de Vivre la Ville (14e) pour l'équipement du local situé 5 Bd du Bois le Prêtre (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPVI 163-1]


Acquisition en l'état futur d'achèvement de volumes à usage de crèche et de logement de fonction situés 30-52 rue de la Brèche aux loups, 59-93 rue Claude Decaen, 3-19 rue de Gravelle, 47 rue de Wattignies, 1-25 et 2-24 square Contenot (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DU 140-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté ADRIC (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 394-1]


Subvention (32.775 euros) avec avenant à convention avec l'association des Cinq Communes Compagnon de la Libération (4e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 55-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Courant d'Art Frais (13e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 302-1]


Convention d'objectifs avec l'Association pour la Gestion d'Espaces Temporaires Artistiques (AGETA) / Collectif Curry Vavart et fixation de la redevance pour l'occupation temporaire d'un immeuble communal, 14-16 rue du Capitaine Marchal (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 680-1]


Subvention (28.000 euros) et convention avec l'association des commerçants Lamarck Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 185-1]


Subvention et avenant à convention (32.151 euros) avec l'association Agence d'aide à la coopération technique et au développement (9e), pour l'attribution du solde de la subvention relative au projet d'amélioration durable de l'accès à l'eau, de l'hygiène et de l'assainissement en faveur des populations de l'est du Tchad. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DGRI 52-1]


Subvention (141.150 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Belleville (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 231-1]


Subventions (25.000 euros) avec convention à 3 associations porteuses de projets économiques innovants dans les quartiers en " Politique de la Ville " (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPVI 116-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R. 25]


Création d'une mission d'information et d'évaluation sur le thème "La politique immobilière de la collectivité parisienne " Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 SGCP 7-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association AHME Musée de l'Eventail Hervé Hoguet (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 120-1]


Subvention Fonds du Maire (300 euros) à l'association Balard bouge - Vis tes rêves, ne rêves pas ta vie (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 41-1]


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