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Aménagement des berges de la Seine liaison Bastille/Tour Eiffel (1e, 4e, 7e, 12e) – déclaration de projet Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 SG 29-1]


Conventionnement entre AIRPARIF et la Ville de Paris pour la réalisation d’un suivi de l’évolution de la qualité de l’air suite à la piétonisation des voies sur berges rive droite au centre de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 SG 36-1]


Aménagement des berges de la Seine liaison Bastille/Tour Eiffel (1e, 4e, 7e, 12e) – avenants aux conventions et convention avec le Port Autonome de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 SG 30-1]


Attribution de la citoyenneté d’honneur de la Ville de Paris à la Biodiversité. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 146-1]


Subvention (1 500 euros) à l'Union Nationale de l'Apiculture Française (4e) pour l'élaboration du projet de création d'une "Maison de l'Abeille" à Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 118-1]


Caisse des Écoles (9è)-Subvention (52 610 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 125-1]


Caisse des Ecoles (8e)-Subvention (21 132 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 124-1]


Mise en œuvre, hébergement, maintenance et évolutions de la solution Open ENT NG à destination des établissements scolaires parisiens – Modalités – Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DSTI 10-1]


Ouvrages de franchissement du faisceau ferroviaire Saint-Lazare dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). Avenants n°1 au marché de maîtrise d’œuvre du Pont routier et n°2 au marché de maitrise d’œuvre d Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DVD 96-1]


Caisse des Ecoles (7e)-Subvention (29 424 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 123-1]


Caisse des Écoles (13è)-Subvention (206 202 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 129-1]


Lycées municipaux transformés en EPLE – Dotations 2017 (962 460 euros) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 139-1]


Caisse des Écoles (5è)-Subvention (62 841 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 121-1]


Caisse des Écoles (15è)-Subvention (174 458 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 131-1]


Caisse des Ecoles (1er)-Subvention (17 474 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 117-1]


Groupement de commandes - Prestations de produits d'impression - Accords cadres de services - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DFA 10-1]


Attribution d’une NBI à certains personnels au titre de la mise en œuvre de la politique de la ville, à la suite de la création des quartiers prioritaires de la politique de la ville Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DRH 29-1]


Travaux de fouilles et de plantations d'arbres sur la voirie, dans les jardins et espaces verts, les bois, les cimetières et les établissements de Paris-Marché de travaux-Modalité de passation. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 9-1]


Caisse des Ecoles (12e)-Subvention (146 756 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 128-1]


Evolutions de la carte « citoyenne-citoyen de Paris ». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 SOCA 1-1]


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