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Decembre 2000

Conseil Général

> Déliberation (68)

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7 - 2000, ASES 59 G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 2000, à l'association "Horizons" (10e) pour son centre d'accueil de familles précarisées, touchées par la toxicomanie Débat / Conseil général / DECEMBRE 2000

8 - 2000, ASES 234 G - Subvention à l'Association des radiologues parisiens pour la qualité et l'accréditation en mammographie (7e). - Montant : 300.000 F Débat / Conseil général / DECEMBRE 2000

6 - 2000, DASCO 33 G - Subvention à l'Association pour le soutien des sections internationales du collège-lycée Honoré-de-Balzac, 118, boulevard Bessière (17e). - Montant : 300.000 F pour l'année 2000. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec ladite association une convention Débat / Conseil général / DECEMBRE 2000

9 - 2000, ASES 253 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris relative aux conditions d'attribution d'une subvention d'investissement à cet établissement public Débat / Conseil général / DECEMBRE 2000

4 - 2000, DFAE 21 G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 2001.2000, DFAE 17 G - Budget d'investissement du Département de Paris de 2001 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2000

3 - Discussion budgétaire - Examen des vœux et amendements Débat / Conseil général / DECEMBRE 2000

10 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / DECEMBRE 2000

5 - 2000, DFAE 14 G - Créations, suppressions ou transformations d'emplois dans les services départementaux pour 2001.2000, ASES 217 G - Budgets du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) de 2001.2000, ASES 237 G - Budget des établissements départementaux de 2001 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / DECEMBRE 2000

13 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non-inscrits de l'Assemblée Débat / Conseil général / DECEMBRE 2000

12 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / DECEMBRE 2000

2 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil général / DECEMBRE 2000

11 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / DECEMBRE 2000

0 - Introduction Débat / Conseil général / DECEMBRE 2000

14 - Liste de membres présents Débat / Conseil général / DECEMBRE 2000

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat, la Région d'Ile-de-France, la Régie autonome des Transports parisiens et le Syndicat des Transports parisiens une convention relative à la prolongation de la ligne 14 du métropolitain dite "METEOR" jusqu'à la station "Olympiades". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 DFAE 25]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Parcours" (18e) une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 157-5°]

G - Modification de la délibération 1997 DAC 1 G, en date du 25 mars 1997, fixant le prix de vente au public et aux administrations de reproductions de documents d'archives conservés aux Archives de Paris. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 381]

G - Subvention à l'association "Jeunes amis du Marais" (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 214-2°]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades côté rue Mirbel et rue de l'Epée-de-Bois du collège départemental Pierre-Alviset, 88, rue Monge (5e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 176]