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Fevrier 2006

Conseil Général

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2006, DASES 1 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.000 euros à l’association “Coeur du Cinq”, dont le siège social est situé 24, rue Daubenton (5e), pour son action d’accompagnement et d’aide aux démarches administratives au profit de personnes sans domicile. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

2006, DDEE 12 G - Programme départemental d’aide à l’emploi 2006-2007 : approbation des marchés relatifs aux passerelles linguistiques vers l’emploi. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

2006, DLH 2 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 2 à la convention de délégation de gestion des aides départementales pour l’amélioration de l’habitat privé avec l’A.N.A.H. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

2006, DDEE 10 G - Subvention d’investissement à l’O.P.A.C. de Paris au titre d’une participation financière du Département de Paris au programme de sécurisation et de rénovation des devantures des entreprises commerciales et artisanales de la porte Montmartre (18e). - Montant : 19.000 euros. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

2006, DASES 84 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché selon une procédure adaptée conforme à l’article 30-I du Code des marchés publics, avec l’association “Aurore” en vue de l’exploitation d’un service de restauration sociale d’insertion du Département de Paris situé au 8, rue Santeuil (5e). Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

Vœu déposé par les groupes “Les Verts” et communiste relatif à la pratique d’examens en vue de la détermination de l’âge chronologique de jeunes étrangers isolés sur le territoire parisien. Vœu déposé par l’Exécutif relatif aux mineurs étrangers isolés. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

2006, DDEE 2 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “ADIL Boutique de Gestion” pour la création d’une couveuse d’activité ou d’entreprise dans la Maison du Développement Economique et de l’Emploi du 14e arrondissement. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

2006, Annexe - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

2006, Adoption par un vote global de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

Introduction. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

2006, DLH 1 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 3 à la convention avec l’Etat du 20 avril 2005 relative à la délégation de compétence en application de l’article L. 301-5-2 du Code de la construction et de l’habitation pour Paris. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

2005, DSTI 42 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris afin de permettre à l’ensemble des membres du groupement d’organiser la collecte, le transport, le recyclage et la destruction d’équipements électroniques réformés dans le domaine de la micro-informatique. Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe “Les Verts”. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

2006, DASCO 11 G - Modification des secteurs de recrutement des collèges de Paris pour l’année scolaire 2006-2007. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

2006, DASES3 G - Programme de lutte contre l’échec scolaire au titre de l’année 2005-2006. - Financement de 70 associations pour un montant global de 237.100 euros. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006