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Juillet 1997

Conseil Général

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15- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / JUILLET 1997

3- 1997, DFAECG 15 G - Budget d'investissement du Département de Paris de 1997. - Décision modificative n° 1. Débat / Conseil général / JUILLET 1997

2- Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil général / JUILLET 1997

6- 1997, ASES 69 G - Subventions à des organismes participant à l'opération " Ville-Vie-Vacances ". Débat / Conseil général / JUILLET 1997

16- Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUILLET 1997

12- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / JUILLET 1997

8- 1997, ASES 98 G - Mise en œuvre de la " prestation spécifique dépendance ". Débat / Conseil général / JUILLET 1997

7- 1997, ASES 77 G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement des clubs et équipes de prévention, au titre de 1997, et solde de 1996. Débat / Conseil général / JUILLET 1997

9- 1997, DAEE 20 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, d'une part, avec la R.A.T.P. et d'autre part, avec le Représentant de l'Etat et la Présidente de la mission locale " Paris-Est " une convention en vue de l'installation et de la gestion du " Point info jeunes " à la station de métro République. Débat / Conseil général / JUILLET 1997

11- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / JUILLET 1997

10- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / JUILLET 1997

0 - Introduction Débat / Conseil général / JUILLET 1997

5- 1997, DFAECG 16 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris entre le 2 janvier et le 13 juin 1997. Débat / Conseil général / JUILLET 1997

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUILLET 1997

4- 1997, DFAECG 17 G - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 1997. Débat / Conseil général / JUILLET 1997

13- Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / JUILLET 1997

14- Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUILLET 1997

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses du corps de bâtiment "Cherbourg" au collège Modigliani, 1, rue de Cherbourg (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1997 [1997 DPA 155]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Comité d'action sociale israélite de Paris et d'Ile-de-France une convention pour son service d'accompagnement et de suite pour handicapés mentaux légers, 8, rue de Pali-Kao (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1997 [1997 ASES 65]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations complémentaires aux charges de fonctionnement attribuées, au titre de 1997, par le Département de Paris pour l'enlèvement et le traitement des déchets non ménagers des lycées parisiens imbriqués dans les ensembles immobiliers scolaires. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1997 [1997 DASCO 17]