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Janvier 2000

Conseil Municipal

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103 - QOC 2000-21 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant les personnels de la Ville de Paris affectés à la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

33 - 2000, DPA 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation des travaux de rénovation de la ventilation dans l'immeuble à vocation multiple, 31, rue Mauconseil et de la séparation des réseaux de chauffage dans le groupe scolaire 15-19, rue de l'Arbre-Sec (1er) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

95 - QOC 2000-44 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la résidence de travailleurs immigrés, 50, rue Clisson (13e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

74 - IV - Questions du groupe communiste.QOC 2000-54 Question de MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN, Michel VION, Pierre MANSAT, Alain LHOSTIS, Jean WLOS, Mmes Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux dégâts causés par la tempête du 26 décembre 1999 notamment dans les établissements scolaires Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

107 - QOC 2000-25 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national à M. le Préfet de police sur le nombre d'incidents, d'interpellations et de mises à disposition de la justice survenus au cours des fêtes de fin d'année Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

16 - IV - Question d'actualité déposée par M. CABROL, au nom du groupe "Rassemblement pour Paris", à M. le Maire de Paris relative à la situation des personnels de l'Assistance publique de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

18 - VI - Question d'actualité déposée par Mme FLAM, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris concernant le Crédit municipal Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

4 - Félicitations Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

38 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal au sein des commissions et jurys chargés de sélectionner les maîtres d'œuvre Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

83 - V - Questions du groupe socialiste et apparentés.QOC 2000-32 Question de MM. Roger MADEC, Jean-Christophe CAMBADELIS, François DAGNAUD, Bernard DELEPLACE, Daniel MARCOVITCH, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative à l'ouverture du nouvel Hôtel de police, rue Erik-Satie (19e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

5 - 2000, SG 1 - Communication de M. le Maire de Paris sur la tempête du 26 décembre 1999, ses conséquences et les mesures proposées pour y faire face.2000, DFAE 25 - Intensification de la politique de cession d'actifs de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

48 - II - Questions des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés".QOC 2000-1 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police concernant le risque pour la santé des riverains présenté par l'implantation d'antennes relais de téléphonie mobile Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

89 - QOC 2000-38 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD, Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'accueil des enfants de moins de 3 ans en maternelle Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

92 - QOC 2000-41 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la concession du parc de stationnement de la porte d'Orléans à la S.A.E.M.E.S. (14e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

56 - QOC 2000-51 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris concernant les dégâts occasionnés par la tempête du 26 décembre 1999 sur les courts de tennis couverts Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

84 - QOC 2000-33 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant la présence de jeunes enfants handicapés se livrant à la mendicité, boulevards de Clichy et de Rochechouart (9e et 18e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

42 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

79 - QOC 2000-59 Question de M. Henri MALBERG, Mmes Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN, et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'Oeuvre des patronages laïques du 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

49 - QOC 2000-2 Question de MM. François LEBEL, René GALY-DEJEAN et Pierre-Christian TAITTINGER à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'information des riverains lors de manifestations organisées par la Mairie de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

80 - QOC 2000-60 Question de M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, MM. Jean WLOS, Michel TUROMAN, et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la convention signée en 1989 entre E.D.F. et la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000