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Juin 2008

Conseil Municipal

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2008, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif aux imprimantes des éluEs au Conseil de Paris et des services de la Mairie de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et M.R.C. relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes et aux moyens du service des droits des femmes et de l’égalité. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, DAC 132 - DJS 262 - Subvention à l’association “L’Esprit Jazz” (13e) pour l’organisation de la 8e édition de son festival “Jazz à Saint-Germain-des-Prés”. Montant : 21.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, DEVE 40 - Affectation d’une parcelle du domaine public du Jardin Blanc, parc André Citroën (15e), en vue d’y implanter un manège enfantin. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif à la gratuité des transports parisiens pour les conjoints survivants des anciens combattants. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’offre d’infrastructure sportive dans le 19e. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la gestion et à l’aménagement du square du Docteur Calmette. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, DPA 138 - DU 83 - Modalités de passation de 13 marchés de prestations intellectuelles pour la rénovation des Halles (1er) et signature des dossiers de permis de construire et de démolir. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Voeu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés proposant d’honorer la mémoire d’Hélène Berr en donnant son nom à une bibliothèque ou un conservatoire du réseau parisien. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, DDEE 119 - Subvention à l’association “Comité Montaigne” (8e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. - Montant : 18.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la circulation rue Croulebarbe. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’évaluation permanente de contrôle de gestion permettant l’analyse des différents marchés. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux modalités de la concertation sur le secteur d’aménagement Paris Nord-Est. Voeu de l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Dépôt de questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au devenir des marchés parisiens. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, DU 137 - Approbation d’un protocole d’accord Ville de Paris - TIRU portant sur la dépollution du terrain d’assiette de l’usine d’incinération d’ordures ménagères désaffectée et déclassée d’Issy-les-Moulineaux (92) dans le cadre de sa cession. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la réalisation d’une étude multicritères concernant la loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l’attribution de la dénomination “Yves Saint-Laurent” à un espace parisien. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants concernant un hommage à Yves Saint-Laurent. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008