Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 1995

Conseil Municipal

> Déliberation (246)

> Débat (62)

Résultats de votre recherche

42 - QOC 95-210 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris concernant le collège Jean-Moulin et le lycée d'enseignement professionnel Paul-Poiret (14e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

56 - QOC 95-196 Question de Mme Martine BILLARD à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos du relogement des habitants de la Z.A.C. "des Amandiers" (20e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

54 - QOC 95-194 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Préfet de police sur l'enlèvement de tentes dressées à l'angle des avenues Duquesne et de Ségur (7e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

12 - II- Question d'actualité de M. Jean-Marie LE GUEN à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à de récents épisodes de pollution. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

34 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

10 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

43 - QOC 95-211 Question de M. Henri MALBERG, Mme Gisèle MOREAU, M. Jean WLOS, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des communications présentées devant le Conseil de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

25 - 1995, D. 1631- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire visant la modification du parc de stationnement public de la porte Maillot (17e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la Société immobilière du Palais des Congrès de permis de construire et de démolir visant l'extension du Palais des Congrès (17e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

47 - QOC 95-215 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la fermeture de l'agence E.D.F.-G.D.F., 24-26, boulevard de l'Hôpital (5e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

6 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

28 - Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

17 - 1995, D. 1569- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris- Détermination des modalités de répartition des sommes destinées aux dotations des arrondissements pour 1996. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

35 - QOC 95-203 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'association "Théâtrales" (11e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

14 - IV- Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris relative à la voirie parisienne. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

40 - QOC 95-208 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la dangerosité du carrefour formé par les rues d'Alésia, de la Tombe-Issoire et Sarrette (14e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

45 - QOC 95-213 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la reconstruction du bureau de poste central de l'avenue Laumière (19e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

26 - 1995, D. 1616- Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt de 2 permis de construire visant des constructions situées 4-6 et 8, rue de la Moselle (19e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

27 - 1995, D. 1582- Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation de fin de bail anticipée d'un commerce implanté dans l'immeuble sis 11, boulevard du Palais (4e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

57 - QOC 95-197 Question de Mme Martine BILLARD à M. le Maire de Paris sur la mise en place d'un réseau vert à Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995

50 - QOC 95-199 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le budget de la Culture à Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995