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Decembre 1999

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Débat

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13 - 1999 ASES 164 G Participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, à l'association "Médecins du monde" (18e) pour le financement du dispositif d'appareils d'échange, de récupération et de distribution des seringues. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999

30 - Observations sur le déroulement de la séance Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999

33 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999

29 - 1999 DAEE 28 G Bilan annuel de la convention de développement d'activités pour l'emploi des jeunes conclue le 22 avril 1998 entre l'Etat et le Département de Paris Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999

31 - 1999 DAEE 31 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Paris, initiatives, entreprises" une convention et attribution d'une cotisation et de 2 subventions. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999

32 - 1999 DPE 1 G Avis sur le projet de révision du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin "Seine-Normandie". Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999

41 - Votes spécifiés par les groupes et les conseillers non inscrits de l'Assemblée Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999

10 - 1999 ASES 123 G Participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, au centre "Parenthèse" de l'association "S.O.S. drogue international" (9e) pour son action de prévention de la toxicomanie et des conduites à risques des jeunes Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999

21 - 1999 ASES 210 G Fixation de la participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, à l'association "URACA" (18e) Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999

38 - Désignation de Conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999

15 - 1999 ASES 182 G Subvention exceptionnelle à l'association "Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme" pour son action de prévention et de répression du racisme. - Montant : 150.000 F. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999

40 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999

3 - 1999 DFAE 20 G Approbation du rapport présenté au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au Conseil de surveillance de la Société anonyme d'économie mixte de la Gare routière de Rungis (S.O.G.A.R.I.S.). Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999

5 - 1999 DFAE 17 G Budget d'investissement du Département de Paris de 1999. - Décision modificative n° 3 Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999

37 - Désignation de Conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission appelée à sélectionner l'architecte chargé de la restructuration du service de restauration du collège Octave-Gréard, 28-30, rue du Général-Foy (8e) Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999

11 - 1999 ASES 125 G Participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, à l'association "Aux captifs la Libération" (1er) pour son action de prévention et d'accompagnement de personnes toxicomanes en situation d'errance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999

28 - 1999 DAEE 19 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de mettre en oeuvre des mesures de soutien en faveur des bénéficiaires parisiens du R.M.I. en C.E.S. et en C.E.C. dans le cadre du Programme départemental d'insertion. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999

39 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999

14 - 1999 ASES 165 G Subvention à l'Association des conférences du médecin (16e). - Montant : 400.000 F. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1999