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Decembre 2005

Conseil Municipal

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2005, DRH 69 - Subvention de fonctionnement octroyée au titre de l’année 2006 à l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville de Paris (ASPP). - Montant : 9.682.400 euros. Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la fermeture temporaire des restaurants “Le Lutèce” et “La Nef”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DPA 287 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire, 5, avenue de la Porte Brancion (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DU 72 - Attribution de la dénomination “rue Alice Domon et Léonie Duquet” à la voie provisoirement dénommée BY/13 dans le 13e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d’architecture. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au versement d’une subvention à l’association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” visant à mettre hors de danger les habitants des hôtels meublés insalubres. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DFPE 345 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “Evancia-Babilou”, ayant son siège social 3, avenue de l’Europe 92300 Levallois-Perret, un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de Petite enfance de type halte-garderie situé 16, rue Simon-Bolivar (19e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DDEE 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un accord en faveur du développement de l’emploi local et de la promotion du commerce de proximité au Nord de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DLH 232 - Cité internationale universitaire de Paris, 19, boulevard Jourdan (14e). - Travaux de rénovation de la Fondation Deutsch de la Meurthe. - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Octroi de la garantie de la Ville de Paris sur un emprunt à contracter par la Cité en vue du financement de la rénovation de la Fondation Deutsch de la Meurthe et de la 2e tranche des travaux du collège franco-britannique. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DU 209 - GPRU Joseph Bédier - Porte d’Ivry (13e). Bilan de la concertation. - Création d’une Z.A.C. - Traité de concession d’aménagement avec la SEMAPA. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d’architecture. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DF-DRH 71 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux au titre de 2006. Vœu n° 21 déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif au moyens affectés aux Maisons des associations. Vœu n° 22 déposé par le groupe “Les Verts” concernant les moyens humains de la Maison des associations du 13e arrondissement. Vœu n° 23 déposé par le groupe communiste pour l’animation du “goûter récréatif”. Vœu n° 19-20-21 bis déposé par l’Exécutif relatif aux moyens humains des Maisons des associations. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’attribution du nom de Emile Combes à un lieu de Paris, à l’occasion de l’année du centenaire de la loi de 1905. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, SG 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention d’équipement à l’association “Le Centre audiovisuel de Paris” située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), relative, d’une part, à la 5e tranche du projet de numérisation et, d’autre part, à l’acquisition de matériels techniques et informatiques nécessaires à l’amélioration de l’ensemble des services. - Montant : 1.138.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DRH 42 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire relatifs à l’emploi d’assistant d’exploitation de la Commune de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par les groupes M.R.C. et communiste relatif au devenir du gardiennage des Chalets de nécessité. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’exonération des droits de terrasse de certaines voies. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DF 74 - Rapport de présentation de M. BertrandDELANOË, Maire de Paris, au Conseil de Paris du budget primitif de la collectivité parisienne pour 2006. 2005, DF 74-1° - Modalités d’amortissement des subventions d’équipement. 2005, DF 74-2° - Modalités d’inscription des provisions. 2005, DF 74-3° - Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2006. - A - Section d’autorisations de programme. - B - Section de règlement. 2005, DF 74-4° - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2006. 2005, DF 74-5° - Autorisation de relèvement des tarifs municipaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005