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Decembre 2007

Conseil Municipal

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2007, DLH 338 - Réalisation par la société “Immobilière 3F” d’une maison-relais de 20 logements PLA-I et d’une résidence sociale de 28 logements PLA-I situées 19-21, boulevard Arago et 23, rue Berbier du Mets (13e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Immobilière 3F” relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la vente de l’immeuble situé 26, rue Brézin, dans le 14e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’équipement des lignes 3 bis et 7 bis du métro avec le système SIEL. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la situation politique en Russie : pour la signature de la Charte européenne des droits de la personne dans la ville. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la dénomination d’une rue de Paris : “rue Pierre-Gilles de Gennes”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DLH 413 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 139 rue des Poissonniers (18e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DRH 96 - Modification de l’allocation prévoyance santé. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’utilisation systématique des techniques les plus performantes en matière d’efficacité thermique des bâtiments. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’intégration des objectifs du Plan Climat dans les chartes de développement durable des bailleurs, S.E.M. et partenaires de la Ville. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, SG 214 - Mise en place de la commission communale d’accessibilité (CCA). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DLH 187 - Réalisation par la SEM “PariSeine” des programmes de construction de 31 logements sociaux comportant : 8 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 4 logements PLS situé 139-141, rue Castagnary (15e) ; 6 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 2 logements PLS situé 131-133, rue Castagnary (15e) ; 5 logements PLUS situé 132, rue Castagnary (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement des programmes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DAC 633 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’Association du Conservatoire municipal du 9e arrondissement, ayant son siège social 17, rue de Rochechouart (9e), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de sa formation de comédie musicale. Montant : 60.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DDEE 329 - DVD 256 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société Vinci Park CGSt une convention relative aux conditions techniques et financières de mise à disposition pendant la Foire du Trône 2008 de place de stationnement dans des parcs situés dans le 12e arrondissement. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la préservation de l’environnement du bois de Vincennes en période de Foire du Trône. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif au Théâtre de la Marionnette à Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la sécurisation du stade Max Roussié. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DAC 698 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société de Gestion de la Gaîté Lyrique SAS (S.G.G.L.) une convention de délégation de service public pour l’exploitation de la Gaîté Lyrique, 3, rue Papin (3e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DF 68-2° - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DAC 684 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants ou des conventions relatives à l’attribution d’acomptes de subventions, au titre de 2008, à divers organismes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, DASES 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux avenants permettant la prolongation de l’expérimentation relative à la bagagerie des Halles mise en oeuvre par l’association “Mains Libres” au 101, rue Rambuteau (1er). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de la Commission d’appel d’offres d’un groupement de commandes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007