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Decembre 2015
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Sortie de l’inventaire comptable des biens de faible valeur totalement amortis en M14. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFA 100-1]


Évolutions du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 CAS 7-1]


Fixation des ratios promus-promouvables pour les années 2016, 2017 et 2018 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DRH 77-1]


Approbation des modifications du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DRH 86-1]


Dénomination allée Charles Brennus (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DU 159-1]


Signature de conventions relatives à des partenariats mis en place par des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 640-1]


Adoption du Plan parisien de santé environnementale Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 37-1]


Convention d’occupation du domaine public avec l’association Le Théâtre Paris-Villette pour le Grand Parquet (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 664-1]


Groupement de commandes pour la mise en place d’ateliers d’analyse des pratiques des professionnels de la DFPE en 3 lots séparés. Marchés de services. Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 436-1]


Subvention (37.000 euros) et convention avec l’association Médecins du Monde (18e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 SG 93-1]


Mise à disposition de places d’accueil pour les Parisiens au sein des crèches hospitalières de l’AP/HP situées dans Paris. Marchés de service - Modalités de lancement, d’attribution et de signature. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 432-1]


Subventions de fonctionnement et d’équipement (15.658.233 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 602-1]


Plaque commémorative en hommage à Rafael Padilla dit le "clown Chocolat" 251 rue Saint-Honoré (1er) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 649-1]


Convention avec l’association La Gare Expérimentale et fixation de la redevance pour l’occupation temporaire d’un immeuble communal 18, boulevard Serrurier (19 e) et d’un espace de stockage Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 609-1]


Subvention (10.000 euros) à l’Association des réservistes citoyens de l’Armée de Terre en Île-de-France « ARCAT Île-de-France ». Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 656-1]


Groupement de commandes - Mobiliers spécifiques et divers accessoires pour les établissements de la petite enfance en 7 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 431-1]


Allée des Fortifications (16e). Convention d'occupation du domaine public avec l'association Aurore. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 234-1]


Location de l’immeuble 92, rue Laugier (17e) à Paris Habitat OPH -Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 348-1]


Subventions (310.000 euros) à 49 associations pour le financement de 52 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Appel à projet citoyenneté, laïcité et valeurs de la République 2015 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDCT 148-1]


Gestion et exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé au 27/35 rue Bréguet-Villa Marcès (11e)– Marché de services (article 30) - Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 434-1]


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