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Decembre 2015

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Débat

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Comptes rendus des Commissions. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DDEEES 271 - Subvention (8.000 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fin d’année 2015 (7e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DJS 360 - Subvention (6.000 euros) à l'association "Du Rififi aux Batignolles" (17e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DVD 129 - Nouveau règlement de voirie de la Ville de Paris - Approbation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Compte rendu de la 2e Commission. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DVD 244 - SG - Création d’un syndicat mixte ouvert dénommé "Syndicat d’études Vélib’ Métropole" : adhésion de la Ville de Paris, approbation du projet de statuts et désignation de deux représentants. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DDEEES 288 - Aide exceptionnelle au profit des commerçants et restaurateurs visés par les attentats terroristes du 13 novembre 2015. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Souhaits de bienvenue. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Election des 62 conseillers métropolitains appelés à siéger au sein de la Métropole du Grand Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux campements dans le 18e. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par Mme SIMONNET, les groupes Communiste - Front de Gauche et Ecologiste de Paris relatif aux salariés de l'entreprise de nettoyage sous-traitante de Paris Habitat. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'arrêt du recours aux entreprises de sous-traitance dans les bailleurs sociaux de la Ville. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

-10 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

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2015 DAC 609 - Convention avec l’association "La gare expérimentale" et fixation de la redevance pour l’occupation temporaire d’un immeuble communal 18, boulevard Serrurier (19e) et d’un espace de stockage. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'état d'urgence. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la modification de la Constitution. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DFA 58-1° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2016. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DVD 238 - Mise en place de la Commission extra-municipale des déplacements et du partage de l’espace public (CEMD-PEP). Vœu déposé par le GEP relatif à la place des piétons dans l'espace public. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à l'élaboration d'un plan piéton. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DASES 396 G - Participation (4.916.858 euros) et subvention (72.243.euros) aux activités 2015 du GIP Samu social de Paris (12e) et adoption d’un protocole concernant le suivi social des familles sans suivi social. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DDCT 152 - Approbation des projets de territoire des quartiers populaires des 10e, 11e, 13e, 14e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements et autorisation de les annexer au Contrat de ville parisien 2015-2020. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux engagements financiers de l'Etat. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DFPE 431 - Groupement de commandes - Mobiliers spécifiques et divers accessoires pour les établissements de la petite enfance en 7 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à l'accessibilité des commerces et des locaux professionnels. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015