Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Création du Comité d'expansion économique de Paris. Mme Isabelle de KERVILER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1996 [1996 GM. 61]


Ecrêtement indemnitaire d'un conseiller de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1996 [1996 GM. 74]


Subvention à l'association "Médiation" (18e). M. Philippe LAFAY rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1996 [1996 GM. 71]


Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <