Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 2005

Conseil Général

> Déliberation (47)

> Débat (21)

Résultats de votre recherche

2005, DASES 1 G - Subvention de fonctionnement à l’association “Les Elus locaux contre le Sida : Ensemble Luttons contre le Sida (ELCS)” sise 84, rue Quincampoix (3e). - Montant : 8.000 euros. Débat / Conseil général / FEVRIER 2005

2005, DU3G-Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement à Paris” (CAUE) (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec le CAUE. - Montant : 225.000 euros. Débat / Conseil général / FEVRIER 2005

2005, DLH 3 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’ANAH la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé en application de l’article L. 321-1-1 du Code de la construction et de l’habitation. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil général / FEVRIER 2005

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / FEVRIER 2005

2005, DAJ 3 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres du 20 décembre 2004. Débat / Conseil général / FEVRIER 2005

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / FEVRIER 2005

2005, DASES 41 G - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) : mise en œuvre de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et aux responsabilités locales. - Approbation des dispositions transitoires applicables, d’une part, aux aides à l’accès et au maintien dans les lieux ainsi qu’à l’accompagnement social lié au logement, d’autre part, aux impayés d’énergie et, enfin, à l’aide à la médiation locative. Débat / Conseil général / FEVRIER 2005

2005, DAJ2G-Modifications apportées aux délibérations 2004 DAJ 2 G en date du 5 avril 2004 et 2004 DAJ 12 G en date du 18 octobre 2004 relatives aux marchés publics. Débat / Conseil général / FEVRIER 2005

2005, SGCP1G-Reversement d’écrêtement de trois conseillers de Paris. Débat / Conseil général / FEVRIER 2005

2005, DSTI 12 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris, la Préfecture de police afin de permettre l’acquisition par l’ensemble des membres du groupement d’une seule et même solution externalisée de dématérialisation des procédures de marchés publics. Débat / Conseil général / FEVRIER 2005

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / FEVRIER 2005

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / FEVRIER 2005

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / FEVRIER 2005

Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / FEVRIER 2005

Introduction. Débat / Conseil général / FEVRIER 2005

2005, DLH-DF2G-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de délégation de compétence avec l’Etat, en application de l’article L. 301-5-2 du Code de la construction et de l’habitation. Proposition de vœu présenté par M. Pierre GATIGNON et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au projet de convention de délégation de compétence avec l’Etat en application de l’article L. 301-5-2 du CCH. Débat / Conseil général / FEVRIER 2005

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / FEVRIER 2005

2004, DPA 80 G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’exploitation et de maintenance de 20 centres thermiques d’établissements départementaux. Débat / Conseil général / FEVRIER 2005

Proposition de vœu présentée par M. Roger MADEC, Mme Violette BARANDA, M. Jean VUILLERMOZ, Mme Colombe BROSSEL et M. François DAGNAUD relative à la sectorisation des collèges pour la rentrée 2005. Débat / Conseil général / FEVRIER 2005

2005, DAJ 1 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de déposer une plainte avec constitution de partie civile, auprès du Doyen des juges d’instruction près le Tribunal de grande instance de Paris, au nom du Département de Paris, pour des faits d’escroquerie et d’abus de confiance, faits prévus et réprimés par les articles 313-1 et 314-1 du Code pénal, en l’espèce la vente par un agent du Département de voyages fictifs, les transactions étant réalisées dans les locaux de l’Accueil Cancer (10e). Débat / Conseil général / FEVRIER 2005