Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Fevrier 2011
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (429)
> Conseil général (86)
> Type de document (Débat / Délibération)
> Déliberation (371)
> Débat (144)
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut
25 - 2011, Liste des membres présents.
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
11 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif aux horaires du centre de santé Marcadet (18e).
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
8 - 2011, DASES 9 G - Programme d'accompagnement à la scolarité au titre de l'année 2010-2011. - Subventions à 40 associations pour leur action d'accompagnement à la scolarité. Montant total : 97.200 euros.
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
15 - 2011, DASES 7 G - Règlement Départemental d'Aide Sociale : modification des dispositions relatives aux aides financières allouées au titre de l'aide sociale à l'enfance.
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
18 - 2011, DASCO 8 G - Modifications des secteurs de recrutement des collèges pour l'année scolaire 2011-2012.
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
5 - 2011, DDEEES 3 G - Création d'une mission locale unique et signature d'avenants aux conventions conclues avec les missions locales parisiennes pour l'attribution de subventions au titre de l'année 2011. Montant total : 1.714.374 euros. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux personnels des cinq missions locales parisiennes.
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
2 - Ouverture de la séance.
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
12 - 2011, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux boîtiers à ultrasons installés à l'entrée de certains magasins.
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
4 - 2011, SG 3 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur la politique municipale en direction des personnes âgées. 2011, DASES 29 G - Modernisation de l'aide à domicile à Paris.
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
10 - 2011, Vœu déposé par les groupes PSRGA, PCF/PG, EELVA relatif à la remise en cause de l'aide médicale d'Etat (AME).
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
7 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'allocation adultes handicapés.
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
22 - Clôture de la séance.
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
23 - 2011, Votes spécifiques.
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
21 - 2011, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
17 - 2011, DASCO 13 G - Soutien du Département de Paris aux collèges les plus fragilisés - Montant : 1.000.000 euros.
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
19 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
16 - Suspension et reprise de la séance.
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
1 - Introduction.
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
14 - 2011, DASES 70 G - Signature d'une convention de transfert de gestion avec la Ville de Paris des locaux situés 1, Place Mazas (12e).
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
20 - 2011, Modification de la composition des 2e et 6e Commissions.
Débat / Conseil général / FEVRIER 2011
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut
