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Juillet 2002

Conseil Général

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15 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 2002

3 - 2002, DFAE 11 G - Décision modificative n° 1 d'investissement du Département de Paris pour 2002 Débat / Conseil général / JUILLET 2002

4 - 2002, DFAE 9 G - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris pour 2002 Débat / Conseil général / JUILLET 2002

5 - 2002, ASES 137 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative au rapport d'étape sur la mise en oeuvre des nouvelles actions prioritaires du 12e Programme départemental d'insertion et des engagements pluriannuels en faveur de l'insertion des allocataires du R.M.I. à Paris Débat / Conseil général / JUILLET 2002

6 - 2002, SGCP 2 G - Diverses dispositions relatives aux indemnités de fonction des Conseillers de Paris pour l'exercice de leur mandat de Conseiller général et à l'assiette des sommes affectées aux emplois de collaborateurs de groupes d'élus Débat / Conseil général / JUILLET 2002

11 - 2002, ASES 65 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Ayyem Zamen" (11e) une convention relative à l'attribution d'une subvention d'investissement et d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de la création d'un "Café social". - Montant total : 83.900 euros Débat / Conseil général / JUILLET 2002

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / JUILLET 2002

8 - Vœu déposé par M. Alexandre GALDIN et les membres des groupes "Rassemblement pour la République et apparentés", "Démocratie libérale et Indépendants" et "Ensemble pour Paris", relatif au renforcement du rôle de la Commission permanente du Conseil général Débat / Conseil général / JUILLET 2002

13 - 2002, ASES 140 G - Fixation de la participation du Département de Paris au budget du groupement d'intérêt public "Samu social de Paris" pour 2002 Débat / Conseil général / JUILLET 2002

16 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUILLET 2002

12 - 2002, ASES 92 G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 2002, à l'association "Cités du secours catholique - Cité Saint-Martin" (7e). - Montant : 46.000 euros Débat / Conseil général / JUILLET 2002

17 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / JUILLET 2002

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 2002

7 - 2002, DRH 19 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Association pour la gestion des oeuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.).2002, DRH 20 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (A.S.P.P.) Débat / Conseil général / JUILLET 2002

0 - Introduction Débat / Conseil général / JUILLET 2002

14 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / JUILLET 2002

10 - 2002, ASES 102 G - Subvention à l'association "Les élus locaux contre le Sida : Ensemble luttons contre le Sida" (3e) Débat / Conseil général / JUILLET 2002

9 - 2002, DAEE 49 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Comité d'expansion économique de Paris (Paris Développement) une convention d'objectifs 2002-2004 prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement de 1.600.000 euros au titre de l'exercice 2002. - Versement du solde de la subvention soit 952.430 euros Débat / Conseil général / JUILLET 2002

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un avenant de substitution au marché à bons de commande de travaux relatifs à la maintenance et à l'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental. (N° 99/42 389). Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2002 [2002 DPA 129]

G - Demande de subvention du "Foyer de Grenelle - Centre social" sise 17, rue de l'Avre (15e), pour le financement d'un colloque sur la lutte contre la précarité intitulé "Précaire, j'espère". Mme Mylène STAMBOULI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2002 [2002 ASES 76]