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Juillet 2002

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Débat

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29 - 2002, DFAE 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Union départementale des syndicats CSL de Paris, 37, rue Lucien-Sampaix (10e). - Attribution d'une subvention en compensation de loyer et d'une subvention de fonctionnement. - Montant total : 319.000 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

16 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

36 - Vœu n° 34 déposé par Mme AZZARO, au nom du groupe "Les Verts", relative à l'obtention de la carte intégrale (zones 1 et 2) pour les Conseillers de Paris et d'arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

64 - Vœu n° 7 déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et les membres des groupes "Démocratie libérale et Indépendants", "Ensemble pour Paris" et "Rassemblement pour la République et apparentés" relatif à la remise en place dans le square Violet (15e) d'une statue rendant hommage aux pompiers de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

28 - 2002, DPA 303 - Approbation du principe de la réalisation d'une étude de maîtrise de la demande en électricité à l'Hôtel-de-Ville (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché d'études et la convention correspondants Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

14 - 2002, PP 64 - Budget spécial de la Préfecture de police. - Décision modificative n° 1 pour 2002 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

102 - Vœu n° 29 déposé par M. GAREL, au nom du groupe "Les Verts" relatif au renforcement de la politique de soutien aux salles de cinéma indépendantes. (Suite) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

40 - Vœu n° 36 déposé par le groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", "Démocratie libérale et indépendants" et "Ensemble pour Paris" relatif à l'introduction, dans les meilleurs délais, d'une communication du Maire de Paris relative au statut, au fonctionnement, aux missions et modalités de saisine de l'Inspection générale de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

27 - 2002, SG 11 - Subvention à l'association "Pro Choix" pour développer son activité d'information concernant la défense des droits des femmes et de l'égalité femmes/hommes. - Montant : 9.200 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

72 - 2002, DASCO 208 - Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. - Montant : 644 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

19 - II - Question d'actualité de M. DARGENT, au nom du groupe socialiste et radical de gauche relative au devenir des bâtiments et du terrain de l'Imprimerie nationale Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

73 - 2002, DPA 302 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "SNSH" relatif à la construction d'une école polyvalente dans la Z.A.C. "Château-des-Rentiers" (13e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

116 - 2002, DVD 109 - Instauration du stationnement payant pour les autocars sur de nouveaux sites. - Fixation des tarifs Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

122 - 2002, DPE 71 - Compte rendu d'exécution du 3e programme quinquennal de la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (S.A.G.E.P.).2002, DPE 72 - Approbation du montant des investissements à réaliser par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris au cours de son 4e programme quinquennal de travaux Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

127 - Votes spécifiés par un groupe de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

26 - 2002, DAC 163 - Subvention à l'association "Lal événements (5e). - Montant : 15.245 euros.2002, DVD 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de l'aménagement du boulevard de la Villette, entre la rue de Belleville et la rue Rébeval (10e et 19e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

142 - QOC 2002-498 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative à l'entretien de la dalle Beaugrenelle (15e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

77 - 2002, JS 155 - Approbation du principe de la rénovation de la piscine "Keller" (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de maîtrise d'ouvrage à passer avec la S.E.M.E.A.-XV concernant l'étude et la rénovation de la piscine Keller (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer tous les actes administratifs nécessaires à la réalisation de cette opération et notamment de déposer une demande de permis de construire ou une déclaration de travaux si nécessaire Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

154 - V - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2002-483 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris à propos de la consommation électrique dans les établissements relevant de la gestion municipale Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

44 - Vœu n° 39 déposé par Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe "Les Verts" concernant le remplacement des eaux minérales offertes lors des réunions par de l'eau de la Ville Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002