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Juillet 2004

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22 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 2004

8 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 2004

13 - 2004, ASES 173 G - Subvention de fonctionnement pour l'exercice 2004 à l'association "Aux captifs la libération" (11e) pour son action sanitaire. - Montant : 50.000 euros Débat / Conseil général / JUILLET 2004

17 - 2004, ASES 59 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Ayyem Zamen" une convention pluriannuelle fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de l'exercice 2004. - Montant : 30.000 euros Débat / Conseil général / JUILLET 2004

16 - 2004, ASES 253 G - Création du Fonds du Département de Paris pour la protection de l'enfance.Vœu déposé par le groupe U.M.P. visant à ce que chaque groupe du Conseil dispose d'un représentant au sein du comité de sélection et du comité de suivi chargé de la vérification des fonds versés par le Département de Paris Débat / Conseil général / JUILLET 2004

19 - Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à une aide financière du Département de Paris en faveur de l'association gestionnaire de la péniche "Le Fleuron" amarrée au port de Javel (15e) Débat / Conseil général / JUILLET 2004

5 - 2004 DF 10-2° G - Budget modificatif n° 2 de fonctionnement du Département de Paris pour 2004 Débat / Conseil général / JUILLET 2004

12 - 2004, DPP 1 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer un appel d'offres ouvert relatif à la surveillance et la protection de services et établissements départementaux recevant du public et de signer le marché correspondant Débat / Conseil général / JUILLET 2004

15 - 2004, ASES 154 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France une convention relative au dépistage de la syphilis Débat / Conseil général / JUILLET 2004

14 - 2004, ASES 180 G - Subvention de fonctionnement à l'association "S.O.S. Drogue international" (3e) pour l'ouverture de son centre spécialisé de soins aux toxicomanes "S.O.S. les Halles" (2e). - Montant : 116.000 euros.2004, ASES 258 G - Attribution d'une participation de 60.000 euros à l'association "S.O.S. Drogue international" (3e) pour son centre le "Kaléidoscope" Débat / Conseil général / JUILLET 2004

21 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / JUILLET 2004

23 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUILLET 2004

0 - Introduction Débat / Conseil général / JUILLET 2004

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 2004

2 - 2004, ASES 255 G - Approbation du compte administratif et du compte de gestion des établissements départementaux pour l'exercice 2003 Débat / Conseil général / JUILLET 2004

9 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil général / JUILLET 2004

18 - 2004, ASES 254 G - Participation du Département de Paris au budget du GIP "Samu social de Paris" à 1.989.743 euros en fonctionnement et 38.681 euros en investissement pour l'exercice 2004 (Programme départemental d'insertion) Débat / Conseil général / JUILLET 2004

10 - 2004, DDEE 41 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention portant prorogation du fonds de garantie Paris Initiatives Entreprises - FAG SA et prévoyant l'attribution d'une subvention d'investissement à FAG SA (9e) gestionnaire du fonds de garantie. - Montant : 40.000 euros Débat / Conseil général / JUILLET 2004

4 - 2004 DF 10-1° G - Décision modificative n° 2 du budget d'investissement du Département de Paris pour 2004 Débat / Conseil général / JUILLET 2004

24 - Votes spécifiques Débat / Conseil général / JUILLET 2004