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Juillet 2005

Conseil Général

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2005, DASES 306 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 22 avenants aux conventions signées en 2005 avec les centres sociaux associatifs parisiens pour leurs actions d’animation globale et un avenant à la convention signée avec la Fédération des centres sociaux et socioculturels de Paris, ainsi que la fixation des participations au fonctionnement de ces structures au titre de 2005. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DDEE 24 G - Organisation du forum “Paris pour l’emploi 2005”. - Subvention à l’association “Carrefours pour l’Emploi”. - Montant : 100.000 euros. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DASES 139 G - P. D. I. Renouvellement et réécriture des conventions entre le Département de Paris et l’ANPE nécessitée par le changement du contexte législatif. - Convention-cadre portant sur l’organisation du dispositif d’insertion parisien, l’accès à l’emploi des bénéficiaires du RMI et le financement d’un programme d’actions, et ses 3 conventions d’applications. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DASES 228 G - Prévention spécialisée : 1°) Participation financière du Département de Paris au fonctionnement des 20 clubs et équipes de prévention spécialisée agréés et conventionnés, au titre de 2005. Soldes 2004 pour ces mêmes organismes. 2°) Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention et fixation de la participation financière du Département au fonctionnement de l’association Olga Spitzer, 34, boulevard de Picpus. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DVD 211 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public relative à la mise en place d’un service de transport collectif, à la demande, de personnes handicapées. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat de transaction entre le Département de Paris et l’entreprise kéolis. 2005, DVD 215 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le contrat de transaction entre le Département de Paris et l’entreprise Kéolis. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DF 9 G - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d’investissement du Département de Paris de 2005. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

Votes spécifiés des groupes. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DASCO 38 G - Autorisation à M. le Directeur de la S.E.M.A.P.A., maître d’ouvrage délégué, à signer avec l’agence d’architecture X-TU un avenant au marché de maîtrise d’oeuvre en vue de la construction du bâtiment universitaire M5B1, situé dans la ZAC “Paris-Rive gauche” (13e). Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DDEE 40 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant 2005 à la convention d’objectifs pour la période 2004-2006 signée avec l’association “Scientipôle Initiative” relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’investissement au titre de l’exercice 2005. Montant total : 100.000 euros. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DASES 319 G - Adoption du règlement du Fonds d’initiative pour les allocataires du R.M.I. et les personnes sans domicile fixe. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la C.A.F. de Paris et avec le C.A.S.-V.P. une convention pour la gestion du fonds d’initiative. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DF 8-2° G - Budget supplémentaire de fonctionnement du Département de Paris de 2005. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DMG 25 G - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de papiers divers recyclés et non recyclés destinés à l’ensemble des services du Département de Paris en 2 lots séparés. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DASES 249 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat avec la SCI IMEFA pour la location d’un appartement, 5, rue Pierre-Curie 92230 Sceaux, à usage de logement de fonction, pour la directrice du Centre maternel Ledru-Rollin, 44-46, avenue Lombart 92260 Fontenay-aux-Roses. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DASCO 36 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Etat un avenant à la convention confiant au Département de Paris la maîtrise d’ouvrage de bâtiments universitaires situés dans la ZAC “Paris-Rive Gauche”. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DASES 275 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux nouvelles Chartes départementales : la Charte départementale des centres sociaux associatifs parisiens, liant le Département à la Caisse d’allocations familiales de Paris et à la Fédération des centres sociaux de Paris et la Charte départementale de la prévention spécialisée parisienne, liant le Département à l’Union des clubs et équipe de prévention de Paris. Débat / Conseil général / JUILLET 2005