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Juillet 2006

Conseil Général

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2006, DASES 273 G - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes dont la coordination sera assurée par M. le Maire de Paris pour la fourniture et la livraison de produits textiles dans les établissements et services de la Ville de Paris et du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du groupement. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, DASES 289 G - Schéma gérontologique départemental “Paris et ses Aînés” 2006-2011. Voeu déposé par le groupe communiste relatif à la réalisation de places en E.H.P.A.D. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, SGCP 2 G - Composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général (suite). Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, DASES 274 G - Budget d’investissement 2006 : Versement d’une subvention d’investissement de 2.539.900 euros au budget annexe des établissements départementaux. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, DDEE 23 G - Subvention à l’association “Carrefours pour l’emploi” : organisation des forums “Paris de la diversité et du premier emploi” et “Paris pour l’emploi 2006”. - Montant : 190.000 euros. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, DASES 227 G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement des 21 clubs et équipes de prévention spécialisée agréés et conventionnés au titre de l’année 2006. - Montant total : 17.594.560 euros. - Soldes 2005 pour ces mêmes organismes fixé à 1.440.090,28 euros. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, DF 10 G - Budget supplémentaire du Département de Paris de 2006. - 1) Budget supplémentaire d’investissement ; 2) Budget supplémentaire de fonctionnement. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, SGCP2 G - Composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, DF - DRH 12 G - Créations, suppressions, transformations d’emploi et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 2006. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, DASES 213 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant conventionnel avec l’association “Chômeurs et Précaires de Paris” pour son action d’aide à l’accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité, lequel prévoit notamment l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2006. - Montant : 41.400 euros. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, Annexe n° 1 - Budget supplémentaire d’investissement. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, DFPE 8 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer pour 2006 le montant des dotations de deux associations gestionnaires de lieux d’accueil, d’écoute et de parole, l’Institut de Recherche Appliquée pour l’Enfant et le couple et l’association “Petite Enfance et Parentalité”. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, DASES 235 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Santé Charonne” sise 177, rue de Charonne (11e), pour son action d’accès aux droits et soins pour des personnes en situation de précarité. - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil général / JUILLET 2006