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Juillet 2009

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Déliberation

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G - Subventions à l’association “e-seniors” (11e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 DASES 276]

G - Participation financière à l’association “Sauvegarde de l’adolescence de Paris” (10e) pour la gestion du réseau d’écoute et d’appui aux adolescents en difficulté. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 DASES 350-2°]

G - Reversement de l’écrêtement de sept conseillers de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 SGCP 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de conclure avec l’Association de Préfiguration Régie de Quartier du 10ème arrondissement, (10ème) une convention d’aide à l’installation. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 DDEE 56]

G - Subvention à l’association “AEMTC” (Association d’Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens et autres cérébro-lésés et aux familles) (62600 Berck sur Mer) pour le fonctionnement courant et le soutien et l’assistance des victimes et de leur famille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 DASES 188]

G - Signature de la convention avec le Centre d’action sociale de le Ville de Paris pour la gestion du Fonds d’initiative pour les allocataires du RSA et les personnes sans domicile fixe. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 DASES 322-3°]

G - Budget supplémentaire de fonctionnement du Département de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 DF 14-2°]

G - Signature de 11 avenants aux conventions conclues en 2007 et 2008 avec 11 associations de quartier intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention précoce pour la fixation de la participation financière au titre de l’exercice 2009. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 DASES 346-1°]

G - Subvention à l’association “Zouïp’” (20e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 DASES 218]

G - Signature de la convention organisant l’orientation et l’accompagnement des bénéficiaires du RSA parisiens avec Pôle emploi, l’Etat, la Caisse d’Allocations Familiales de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 DASES 363]

G - Signature d’une convention avec les associations gestionnaires de centres de protection infantile et fixation du montant des dotations de l’année 2009. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 DFPE 2]

G - Subvention à l’association “ Carrefours pour l’Emploi “ : organisation des forums “Paris de la diversité et du premier emploi 2009”, “Paris pour l’Emploi 2009”. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 DDEE 25]

G - Signature du marché ayant pour objet la conception, l’organisation et la mise en œuvre de la formation pour les utilisateurs du système d’informations sociales du Département de Paris, volet insertion et solidarité (article 30). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 DASES 367]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Aide Fédération” pour son activité de distribution alimentaire. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 DASES 30]

G - Subvention à l’association Atelier 2000 (18ème), visant une aide financière à la consolidation de l’entreprise d’insertion. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 DDEE 58]

G - Subvention à l’association PREPSY (13e) pour son réseau de santé. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 DASES 166]

G - Subvention à l’association “IKAMBERE - La Maison Accueillante” (Seine Saint Denis). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 DASES 241]

G - Versement du solde d’une participation pour 9 associations et 1 fondation privée, gestionnaires de services prestataires d’aide et d’accompagnement à domicile, habilitées à l’aide sociale légale. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 DASES 318]

G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Sida Info Service” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 DASES 239]

G - Attribution et signature d’un marché de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2009 [2009 DAJ 12]