Régime indemnitaire du corps des animatrices et animateurs d'administrations parisiennes
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DRH 68-1]
Fixation du statut particulier du corps des animatrices et animateurs d'administrations parisiennes
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DRH 60-1]
Modification du statut particulier du corps des agents spécialisés des écoles maternelles de la Commune de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DRH 54-1]
Lancement et signature de marchés article 30 relatifs à l'organisation d'ateliers éducatifs sur le temps de l'aménagement des rythmes éducatifs.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DASCO 57-1]
Modifcation de la délibération fixant la rémunération des agents vacataires de la Commune de Paris chargés des activités périscolaires
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DRH 73-1]
Modification des dispositions statutaires relatives à l'emploi de directeur de centre de loisirs et relais périscolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DRH 63-1]
Approbation de la signature du contrat enfance jeunesse entre la Caisse d'Allocations Familiales de Paris et la Ville de Paris (2013-2016).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DASCO 124-1]
Modification des modalités d'organisation du travail des personnels des conservatoires municipaux d'arrondissements de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DAC 468-1]
Subventions (3.721.891 euros) à des organismes de droit public et privé pour des projets d'animation pluridisciplinaires mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DASCO 100-1]
Subventions (3.929.173 euros) à des organismes de droit public et privé pour des projets d'animation culturels mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DASCO 59-1]
Participation (8. 000 euros) et convention avec l'association POINT VERT ( 91120 Palaiseau).
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2013
[2013 DASES 305-1]
Subvention (1.000 euros) à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville - A.F.E.V. (10e).
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2013
[2013 DASES 471-1]
Subvention (8.700 euros) et convention avec l'association Les Amis (17e) pour l'activité du centre d'accueil pour les personnes âgées au titre de l'année 2013.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2013
[2013 DASES 134-1]
Participation (100.000 euros) et convention avec la fondation Maison des Champs (19e).
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2013
[2013 DASES 290-1]
Participation (3 476 955 euro dont 220 270 euros de dotation spécifique et exceptionnelle) et convention avec onze associations et trois fondations, gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilités à l'aide sociale légale.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2013
[2013 DASES 463-1]
