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Juin 2007

Conseil Municipal

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2007, DJS 262 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’objectifs de deux ans (2007-2008) avec l’association “Les M.A.C.A.Q Troubadours” (17e) pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 4.500 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la situation du théâtre Silvia Monfort. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

2007, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif aux agents de la DPJEV. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

2007, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à l’hôtel situé 195, rue du Faubourg-Saint-Antoine, dans le 11e. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

2007, Voeu déposé par M. Philippe GOUJON et les membres du groupe U.M.P., relatif à la mise en œuvre à Paris des conclusions de la campagne d’expérimentation des tests salivaires de dépistage de drogues au volant. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

2007, SGRI 36 - Projet de coopération décentralisée Paris-Amman, signature de l’accord de coopération avec la Municipalité d’Amman, l’Atelier Parisien d’Urbanisme et l’Agence française de Développement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

2007, DDEE 140 - Indemnisation amiable de 2 entreprises en réparation de préjudices qu’elles ont subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. 2007, DDEE 191 - Indemnisation amiable de quatre entreprises, en réparation de préjudices qu’elles ont subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. 2007, DDEE 203 - Indemnisation amiable d’une libraire, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” visant à soutenir le Liban. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

Examen des questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

2007, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la société “Château d’eau”. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

2007, DPVI 57 - Rapport annuel 2006-2007 du Conseil de la citoyenneté des parisiens non communautaires. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

2007, DLH 107 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 23-27, rue Saint-Lazare, 32-34, rue de Châteaudun (9e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

2007, DPVI 28 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier “Porte de Vanves - Plaisance - Raymond-Losserand” du 14e arrondissement et sur le quartier Périchaux du 15e arrondissement. - Montant total : 48.419 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

2007, Débat commun sur les comptes Ville et Département de Paris. 2007, DF 21 - Compte administratif de fonctionnement et d’investissement de la Ville de Paris de 2006. 2007, DF 34 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France retraçant les opérations de la Ville de Paris de 2006. 2007, DF 30 - Compte administratif des états spéciaux des arrondissements de 2006. 2007, DF 31 - Compte de gestion 2006 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France des états spéciaux d’arrondissements. 2007, DALIAT 19 - Compte administratif du Service technique des transports automobiles municipaux pour 2006. 2007, DALIAT 20 - Approbation du compte de gestion pour 2006 du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant le Service technique des transports automobiles municipaux. 2007, DPE 71 - DF 25 - Budget annexe de l’assainissement de Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2006. 2007, DPE 72 - DF 26 - Budget annexe de l’eau de Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2006. 2007, DPJEV 86 - Compte administratif du budget annexe de fossoyage pour l’exercice 2006. 2007, DPJEV 87 - Compte de gestion pour l’exercice 2006 du budget annexe du fossoyage rendu par le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région Ile-de-France. 2007, PP 43 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2006. - Affectation des résultats de l’exercice 2006 du budget spécial de la Préfecture de police. 2007, PP 42 - Approbation du compte de gestion 2006 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur général de la région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police). Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

I - Question d’actualité posée par le groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la libéralisation des marchés de l’énergie. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

2007, SG 141 - Rapport d’observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la fiabilité des comptes de l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris (A.P.-H.P.) pour les exercices 2001 à 2005. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007