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Mai 2007

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2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, Voeu déposé par M. Christophe LEKIEFFRE, Mme Françoise de PANAFIEU, M. Jean TIBERI et les membres du groupe U.M.P. pour que le Maire de Paris et ses services fassent preuve d’un peu plus de discernement lorsqu’il s’agit de protéger la marque déposée “Paris”. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, DLH 83 - Réalisation par la RIVP d’une opération d’acquisition en VEFA de 12 logements PLUS située 79, rue Pierre-Demours (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Voeu déposé par MM. Francis COMBROUZE, Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif aux places de stationnement. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein d’une Commission relative aux concessions d’aménagement urbain. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, Observations sur l’ordre du jour. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, Voeu déposé par M. Pierre CASTAGNOU, Mme Geneviève BELLENGER, M. Pascal CHERKI, Mme Danièle POURTAUD, et adopté en Conseil du 14e arrondissement, relatif à la sécurité piétonne sur le chemin de l’école. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” et adopté par le Conseil du 18e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, DLH 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail emphytéotique portant location de 60 lots de copropriété communaux dépendant de l’immeuble sis 70, rue Léon-Frot et 2, rue de la Folie-Régnault (11e). Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, DAJ 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 2, 23 et 30 avril 2007. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, PP 38 - Approbation du principe et des modalités des opérations d’enlèvement de nuit ainsi que les dimanches et les jours fériés, toute l’année, des engins à moteur à deux, trois ou quatre roues, remorques et caravanes jusqu’à 3,5 tonnes en stationnement illicite à Paris désignés par la Préfecture de police et de conduite dans les préfourrières “Pouchet” et “Bercy” ou de toutes autres préfourrières ouvertes pendant la période d’exécution du marché. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, Voeu déposé par M. Christophe LEKIEFFRE et des élus du groupe U.M.P. pour une nouvelle organisation des bureaux de vote dans le 2e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, DAC 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Musique Danse XXe” (A.M.D. XXe), dont le siège social est situé 210, rue de Belleville (20e). - Montant : 30.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, DJS 183 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Paris Amicale Camou” pour l’attribution d’une subvention. Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la signature de la Convention internationale des droits des travailleurs migrants et des membres de leur famille. Débat / Conseil municipal / MAI 2007