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Mars 1996

Conseil Municipal

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31 - Modifications de la composition au sein de Commissions. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

9 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

37 - 1996, D. 213- Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 1996. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

35 - 1996, D. 215- Budget spécial de la Préfecture de police de 1996.- Section de fonctionnement. 1996, D. 216- Budget spécial de la Préfecture de police de 1996.- Section d'investissement. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

13 - 1995, D. 241- Budget primitif de l'Assainissement de 1996. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

20 - 1996, D. 230- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de couverture de taux d'intérêt pour l'année 1996. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

11 - 1996, D. 211- Service technique des Transports automobiles municipaux.- Budget primitif de 1996. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

5 - Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

3 - Célébration du 40e anniversaire du jumelage Paris-Rome. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

27 - 1996, D. 231- Subvention exceptionnelle à l'Unité nationale de sélection et de promotion de la race bovine normande pour l'organisation du Concours national normand. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / MARS 1996

41 - Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

21 - 1996, D. 277- Accession populaire à la propriété.- Création par la Ville de Paris d'une aide complémentaire au prêt à taux zéro (Ministère du Logement) en faveur de l'accession à la propriété des Parisiens.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, une convention avec la Société de gestion du Fonds de garantie de l'accession sociale à la propriété et, d'autre part, une convention-type avec les établissements de crédit. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

6 - Discussion budgétaire.- Exposé de M. le Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

22 - 1996, D. 226- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue du transport des enfants parisiens dans le cadre des centres de loisirs d'été de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

8 - Discussion budgétaire.- Audition des orateurs inscrits. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

18 - 1996, D. 205- Adhésion de la Ville de Paris au Groupement d'achats des combustibles. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

17 - 1996, P. 128- Subvention à la Fédération nationale des anciens des missions extérieures de Paris- Ile-de-France, 48-50, boulevard Carnot, Alfortville (Val-de-Marne). Débat / Conseil municipal / MARS 1996

30 - Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / MARS 1996