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Mars 2010

Conseil Général

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2010, DLH 1 G - Signature d'un avenant n° 11 à la convention passée avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement. Débat / Conseil général / MARS 2010

2010, DASES 104 G - Signature d'une convention avec l'association APTE (Autisme et Piano Thérapie Educative) (15e), pour l'attribution d'une participation pour le "Pôle Répit". - Montant : 35.000 euros. Débat / Conseil général / MARS 2010

2010, DAC 38 G - Signature d'une convention d'objectifs avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CentQuatre (19e) relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 4.000.000 euros. Débat / Conseil général / MARS 2010

2010, DVD 64 G - Signature de la convention régissant les rapports entre la Ville de Paris, le Conseil Régional d'Ile de France et le STIF pour la réalisation des études préalables au Dossier d'Objectifs et de Caractéristiques Principales (DOCP) et pour la concertation préalable au projet d'extension du Tramway T3 de la Porte de La Chapelle à la Porte d'Asnières. Débat / Conseil général / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux conséquences de la réforme de l'A.P.-H.P. sur la prise en charge des personnes séropositives. Débat / Conseil général / MARS 2010

2010, Adoption par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la création de carrés aux biffins dans tout Paris. Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'extension des marchés sauvages dans l'Est parisien. Débat / Conseil général / MARS 2010

2010, DA 5 G - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance de photocopieurs et de multifonctions et de solutions associées destinés à l'ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux services rattachés disposant d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement. Débat / Conseil général / MARS 2010

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / MARS 2010

2010, Annexe n° 1 - Tableau des votes du groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil général / MARS 2010

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / MARS 2010

2010, DASES 51 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Centre Corot Entraide d'Auteuil (16e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 130.000 euros. Débat / Conseil général / MARS 2010

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un jury d'architecture. Débat / Conseil général / MARS 2010

2010, DASES 134 G - DDEE 25 G - Approbation du Programme Départemental d'Insertion pour 2010. 2010, DASES 133 G - DDEE 24 G - Signature d'une convention entre "Pôle emploi" et le Département de Paris portant sur la définition d'axes de coopération et la mise en oeuvre du RSA à Paris. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la mise en place du Revenu Parisien Universel. Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la constitution d'un groupe de travail sur le bouclier social parisien. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au recours aux sociétés d'intérim pour le placement direct en emploi. Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux programmes d'accès direct à l'emploi. Débat / Conseil général / MARS 2010

2010, DPVI 36 G - Signature d'un avenant de prorogation pour un an du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007-2009. Débat / Conseil général / MARS 2010

2010, DDEE 15 G - Approbation et signature des marchés de prestations destinées à mettre en oeuvre un parcours vers l'emploi de 300 bénéficiaires du RSA de bas niveau de qualification. Débat / Conseil général / MARS 2010

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / MARS 2010

2010, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / MARS 2010

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général dans divers organismes. Débat / Conseil général / MARS 2010

2010, DASCO 11 G - Transfert au Département de Paris de la propriété des biens immobiliers des collèges appartenant à l'Etat et signature des actes correspondants. Débat / Conseil général / MARS 2010