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Novembre 1999

Conseil Général

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15 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

7 - 1999 DFAE 15 G Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1999 Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

11 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

17 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

3 - Aide en faveur des départements sinistrés Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

5 - 1999 ASES 112 G Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux actions de la collectivité parisienne en faveur de la prévention et de la protection de la santé des Parisiens.1999 ASES 102 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer : - un protocole avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris en vue de faciliter l'accès aux soins des personnes démunies ; - un protocole avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris et le "S.A.M.U. social" relatif à la mise en œuvre d'une action de dépistage et de traitement de la tuberculose auprès des personnes sans domicile fixe ; - une convention avec la Ville de Paris et des associations à but caritatif ou humanitaire en vue de rendre plus lisible et de mesurer l'action de la collectivité parisienne en matière de prestations médico-sociales en faveur des personnes en situation de précarité Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

12 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

0 - Introduction Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

18 - Questions du groupe socialiste et apparentés.QOC 99-1023 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Yvette DAVANT, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

4 - Observations sur l'ordre du jour Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

6 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

19 - QOC 99-1024 Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD, M. Alain MORELL et les membres du groupe socialiste et apparentés. - Question à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la rémunération des médecins de la Protection maternelle et infantile Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

8 - 1999 DPE 2 G Avis du Conseil de Paris sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du Val-de-Marne Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

2 - Approbation d'un compte rendu et d'un procès-verbal Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

13 - Désignation de Conseillers de Paris au sein de la Commission appelée à sélectionner l'architecte chargé des travaux d'extension du collège Marie-Curie, 23, rue Boinod (18e) Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

10 - 1999 DPA 131 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants respectivement au marché de maîtrise d'oeuvre "Fricout-Cassignol" et au marché de travaux "Spie-Tondella" pour la restructuration de la maison d'accueil spécialisée et du foyer occupationnel du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

14 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

9 - 1999 DAEE 23 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les Amandines" - Régie de quartier de Ménilmontant-Amandiers (20e) une convention de partenariat. - Subventions correspondantes. - Montant total : 300.000 F Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

16 - Votes spécifiés par les groupes et les conseillers non inscrits de l'Assemblée Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999