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Novembre 1999

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Déliberation

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Subvention à la Bibliothèque du Saulchoir (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAC 326]

Subvention à l'association "K622" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAC 307]

Subvention à l'Association internationale des amateurs radio (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 JS 284]

Subvention au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 CAB 19]

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'extension de la bibliothèque, 20, avenue Parmentier (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DPA 183]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 17e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DFAE 136]

Subvention à l'association "En famille" (12e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DASCO 54]

Subvention à l'association "Le Faubourg Saint-Germain" (7e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DFAE 128]

Subvention à l'association "M.J.C. Paris XV Brancion" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 JS 325]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication) une convention de versement de fonds de concours en vue de la réalisation des travaux pour l'achèvement de la restauration des couvertures de l'église Saint-Roch (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAC 286]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société du parking du boulevard Saint-Germain la convention de concession pour la réalisation de travaux de mise en conformité et l'exploitation du parc de stationnement "Marigny-Vincennes", situé sous le cours Marigny à Vincennes (Val-de-Marne). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DVD 182]

Subvention au Comité d'animation du village Suisse (15e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DFAE 141]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation de l'Institut du Monde arabe une convention relative au versement d'une subvention d'équipement pour la réalisation des travaux de réaménagement du parvis de l'Institut (5e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DVD 172]

Modification des termes des opérations foncières entre la Ville de Paris et la S.N.C. "Van-Gogh-Rapée" (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAUC 277]

Avis favorable au projet de dossier de réalisation de la Z.A.C. "des Amandiers" (20e) comprenant les 3 éléments modifiés suivants : le Plan d'aménagement de zone (P.A.Z.) ; le programme des équipements publics ; les modalités prévisionnelles de financement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DAUC 219]

Compte-rendu de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Porte-Saint-Denis - Porte-Saint-Martin" (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'A.N.A.H. la convention relative à cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DLH 8]

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 68, rue des Cascades (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DLH 328-1°]

Approbation du principe de la fourniture de porteurs légers destinés au parc du Service technique des Transports automobiles municipaux et de leurs pièces détachées. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DLTI 60]

Approbation du principe de la réalisation d'une étude de définition dans le cadre de la mise en oeuvre du nouveau système d'information de la gestion des ressources humaines et de paie de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DLTI 66]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "J.C. Decaux services" un marché en régularisation portant sur l'exécution de prestations d'enlèvement de déjections canines. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1999 [1999 DPE 52]