Paris Politiques
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3 - 2000, DFAE 16 G - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 2000
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000
9 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000
7 - 2000, ASES 134 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association nationale de réadaptation sociale - A.N.R.S. une convention pour la gestion et l'animation d'une Maison d'accueil et de médiation. - Subvention d'investissement à l'Association nationale de réadaptation sociale - A.N.R.S. - pour la Maison d'accueil et de médiation de Belleville. - Montant : 225.000 F
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000
5 - 2000, ASES 258 G - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion des crédits d'insertion ouverts au chapitre 959 du budget du Département de Paris
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000
0 - Introduction
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000
14 - Liste des membres présents
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000
1 - Ouverture de la séance
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000
11 - Clôture de la séance
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000
4 - 2000, DFAE 11 G - Approbation du rapport écrit présenté au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au conseil de surveillance de la Société anonyme d'économie mixte de la gare routière de Rungis (S.O.G.A.R.I.S.)
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000
2 - Adoption de comptes rendus
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000
13 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000
12 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000
6 - 2000, DPE 2 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de Paris
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000
8 - 2000, DAEE 54 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, de signer avec l'association "Incubateur Paris Biotech" une convention de partenariat pluriannuelle et, d'autre part, de souscrire un avenant à ladite convention
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000
10 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000
97 - QOC 2000-644 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Maire de Paris relative à l'aménagement de l'intersection des rues des Batignolles et Legendre (17e)
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000
144 - VI - Questions des élus non-inscrits.QOC 2000-603 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jacques FÉRON et Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux nuisances provoquées par la présence de cirques aux abords du square Alexandre et René-Parodi (16e)
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000
77 - Liste des membres présents
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000
87 - QOC 2000-615 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris relative aux problèmes dans la réalisation des travaux d'entretien dans les écoles du 16e arrondissement
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000
16 - III - Question d'actualité de M. BARIANI, au nom du groupe "U.D.F. et Modérés", à M. le Préfet de police concernant la situation de l'école de la rue Duclos (20e)
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000
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