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Novembre 2000

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3 - 2000, DFAE 16 G - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 2000 Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

9 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

7 - 2000, ASES 134 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association nationale de réadaptation sociale - A.N.R.S. une convention pour la gestion et l'animation d'une Maison d'accueil et de médiation. - Subvention d'investissement à l'Association nationale de réadaptation sociale - A.N.R.S. - pour la Maison d'accueil et de médiation de Belleville. - Montant : 225.000 F Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

5 - 2000, ASES 258 G - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion des crédits d'insertion ouverts au chapitre 959 du budget du Département de Paris Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

0 - Introduction Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

14 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

11 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

4 - 2000, DFAE 11 G - Approbation du rapport écrit présenté au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au conseil de surveillance de la Société anonyme d'économie mixte de la gare routière de Rungis (S.O.G.A.R.I.S.) Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

13 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

12 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

6 - 2000, DPE 2 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de Paris Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

8 - 2000, DAEE 54 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, de signer avec l'association "Incubateur Paris Biotech" une convention de partenariat pluriannuelle et, d'autre part, de souscrire un avenant à ladite convention Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

10 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2000

97 - QOC 2000-644 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Maire de Paris relative à l'aménagement de l'intersection des rues des Batignolles et Legendre (17e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

144 - VI - Questions des élus non-inscrits.QOC 2000-603 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jacques FÉRON et Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux nuisances provoquées par la présence de cirques aux abords du square Alexandre et René-Parodi (16e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

77 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

87 - QOC 2000-615 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris relative aux problèmes dans la réalisation des travaux d'entretien dans les écoles du 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

16 - III - Question d'actualité de M. BARIANI, au nom du groupe "U.D.F. et Modérés", à M. le Préfet de police concernant la situation de l'école de la rue Duclos (20e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000