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Octobre 2005

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre Sylvia Monfort”, 106, rue Brancion (15e), un avenant à la convention de 2005 relative à l’attribution d’une subvention d’équipement dans le cadre de l’instance de concertation “Paris Handicap”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DAC 543]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 13e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DASCO 199]

Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux d’extension et de rénovation du square du passage Léon (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPJEV 114]

Complément d’apport en capital par la ville à la régie du Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPE 130]

Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département de Paris pour 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DF 70]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire- à l’Association d’éducation populaire Notre-Dame-des-Champs - Montparnasse-Rencontres du 14e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DDATC 151]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 10 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 5 logements PLS, et un local d’activité situé 11-13, rue Houdart (20ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DLH 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux terres agricoles des intéressés lors d’incidents survenus sur le domaine public fluvial dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DVD 237]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “La Maroquinerie”, située 23, rue Boyer (20e), au titre de ses activités 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DAC 362]

Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police, exercice 2005, chapitre 901, article 901-1311, compte nature 2313, opération 092005. - Individualisation d’une autorisation de programme de 1.076.000 euros TTC pour financer le ravalement et le remplacement des menuiseries extérieures (est et sud) du centre de secours de l’état-major du 3e groupement de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Courbevoie (92). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 PP 103]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction de la crèche collective, 296 bis - 308, rue Lecourbe (15e). - Approbation du recadrage du coût d’investissement de l’opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPA 219]

Approbation du principe de la fourniture d’attributs, galonnages, décorations et équipements de défilés destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 PP 111]

Subvention de 1.000 euros à l’Institut pratique de journalisme (I.P.J.) (9e) pour financer des dépenses relatives à sa participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DASCO 186]

Subvention à l’association “Comité Saint Germain des Prés” (6e) pour l’organisation de la manifestation “Le Village de la Fraternité” qui s’est déroulée en décembre 2004 durant les fêtes de fin d’année. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DDEE 137]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention quadripartite portant extension du dispositif de garantie des impayés de loyers et charges locatives dénommé “LOCAPARIS” aux agents du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DLH 107]

Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de l’immeuble communal situé 88-90, rue de la Fontaine au Roi et 7, rue de Vaucouleurs (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DLH 228]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de l’école élémentaire, annexe du LEC Théophile Gautier, 21, rue des Tournelles (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPA 184]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DASCO 196]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures et des sols au groupe scolaire, 65/67, avenue Simon-Bolivar (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPA 250-3°]

Communication de M. le Maire de Paris relative à l’avis rendu par la Chambre régionale des comptes concernant la convention de concession conclue par la Ville de Paris et la SAEMES pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement “Pyramides” (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 SG 149]