Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2007

Conseil Municipal

> Déliberation (903)

> Débat (126)

Résultats de votre recherche

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’éclairage public dans le 15e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DU 131 - Echange foncier entre la Ville de Paris et la RATP 80, boulevard Jourdan (14e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la vente de logements sociaux. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DASCO 111 - Subvention à l’association “Sauvons la Recherche”. - Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DU 106 - Acquisition en l’état futur d’achèvement de volumes représentant une crèche collective de 60 berceaux d’une SHON d’environ 803 m², ainsi qu’un logement de fonction de type T4 et un emplacement de stationnement, dans un ensemble immobilier sis 135 à 147, rue de la Convention, 149 à 163, rue de la Croix Nivert, 176 à 196, rue de Javel et 240 à 246, rue Lecourbe (15e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DASCO 16 - Subvention de fonctionnement à des associations intervenant en faveur de la parité dans l’enseignement supérieur scientifique. - Montant : 15.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DDEE 246 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS ESTEBAN BOUTIQUE pour l’exploitation d’un magasin de parfums situé 20, rue des Francs-Bourgeois (3e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DLH 139 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction, d’une part, de 3 logements PLS et d’acquisition-réhabilitation d’un logement PLUS situé 4 et 10, rue Emile Chaîne (18e) et, d’autre part, de 11 logements PLUS, d’un atelier d’artiste et d’un local d’activité situé 2, rue Emile Chaîne et 101103, rue des Poissonniers (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Liste des questions de la séance du Conseil de Paris des lundi 1er et mardi 2 octobre 2007, siégeant en formation de Conseil municipal. Questions des Conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DLH 231 - Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 43 logements PLUS, 22 logements PLA-I, 21 logements PLS et des locaux commerciaux situé 27, rue du Château d’Eau (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DLH 181 - Réalisation par la SEM PariSeine d’une opération d’acquisition en VEFA de 31 logements PLUS et 8 logements PLA-I située 18 à 26, rue Viala (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DF 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un pacte PME avec le Comité Richelieu et OSEO. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif au contrôle de l’augmentation des loyers du parc social. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Voeu déposé par Mme Khédija BOURCART, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la situation des journalistes kurdes Abdulwahid BUTIMAR et Adnan HASSANPOUR, condamnés à mort en Iran. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Voeu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” pour la promotion du concept “Territoire responsable” par les acteurs locaux de l’économie sociale et solidaire. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DPVI 86 - Subventions à des associations oeuvrant sur le quartier “politique de la ville” Porte Saint-Denis Porte Saint-Martin (10e). - Montant total : 29.400 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Examen des questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DF 66 - Occupation du domaine public routier municipal par des stations radioélectriques de technologie Wi-Fi destinées à des réseaux locaux sans fil de type RLAN (radio local area network). - Adoption du barème de la redevance d’occupation prévue à l’article L. 47 du Code des postes et télécommunications électroniques. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007