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Septembre 2005

Conseil Municipal

> Déliberation (868)

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2005, DU 88 - Mise en valeur du quartier “des Halles” (1er, 2e, 3e, 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Halles (1er) pour l’élaboration d’un cahier des charges technique et architectural en vue du lancement d’un concours international de maîtrise d’oeuvre portant sur le “Carreau des Halles”, marché passé en application de l’article 35-III-4 du Code des marchés publics. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’études de programmation et leur validation d’un point de vue technique préalablement à l’élaboration du cahier des charges du concours portant sur le “Carreau des Halles” marché passé en application de l’article 35-III-4 du Code des marchés publics. 2005, DPJEV 110 - Mise en oeuvre du quartier “des Halles” (1er - 2e - 3e - 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché subséquent aux marchés de définition conduits dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Halles, marché de maîtrise d’oeuvre relatif à l’aménagement du jardin des Halles passé en application de l’article 74 III du Code des marchés publics. 2005, DVD 219 - Mise en valeur du quartier “des Halles” (1er - 2e - 3e - 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché subséquent aux marchés de définition conduits dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Halles, marché de maîtrise d’oeuvre relatif aux aménagements de voirie de surface et souterraine, passé en application de l’article 74 III du Code des marchés publics. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” en faveur du soutien de la Ville de Paris à la création d’un laboratoire indépendant de recherches sur la radioactivité en Biélorussie. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DVD 207 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de conception, d’exécution et des suivis des actions de communication de l’opération Tramway des Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e) substituant la société filiale “Participe présent” à la société “Plan créatif”. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DJS 391 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée avec la Société d’économie mixte d’équipement et d’aménagement du XVe arrondissement concernant les études et les travaux de restructuration de la piscine Keller (15e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DAC 269 - Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association “Ombre en lumière” (11e). - Montant : 15.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux ludothèques. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DJS 426 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure du dialogue compétitif pour assurer la gestion technique globale du stade Charléty (13e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DDEE 121 - Premier rapport annuel de fonctionnement de la Commission consultative mise en place pour l’indemnisation amiable des entreprises riveraines en réparation des préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. 2005, DDEE 126 - Indemnisation amiable d’une entreprise en réparation de préjudices qu’elle a subi du fait de la réalisation des travaux du tramway. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Annexe n° 1 Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris. I - Questions du groupe U.M.P. QOC 2005-288 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris concernant le nombre de logements insalubres ou dangereux appartenant à la Ville de Paris dans le 14e arrondissement. Libellé de la question : Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à la menace de licenciement de quatre salariés du magasin “Virgin” (2e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DRH 36 - Création d’un emploi de délégué(e) au cinéma de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la mise en place d’un centre de récupération des déchets électroniques. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DVD 228 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la R.A.T.P. un avenant n° 2 à la convention d’affectation du domaine public viaire de 14 octobre 2003. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DFPE 254 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Cités du Secours catholique”, gestionnaire d’une crèche collective située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 78.984 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DAC 459 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Institut d’Histoire de Paris” située 26, rue Geoffroy-l’Asnier (4e) une convention relative à une subvention de fonctionnement de 73.730 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à l’expulsion de lycéens et d’étudiants étrangers poursuivant leurs études en France. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la mise en place de “colonnes à compost” dans les rues de Paris. Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif au bannissement du “NEOSAC”. Vœu déposé par le groupe MRC relatif à une étude d’une mise en place de systèmes de compostage collectif. Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la collecte des piles électriques. Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la mise en place d’une filière de récupération des déchets du secteur tertiaire. Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la mise en place de poubelles publiques permettant de tri des déchets. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005