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Octobre 2003

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Débat

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168 - 2003, DVD 264 - Approbation du principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement "Concorde" situé sous la place de la Concorde (8e) pour une durée de 2 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation, et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation sous forme d'affermage Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

183 - 2003, ASES 76 - Subvention de fonctionnement au Centre d'information et d'animation du 7e dit "Inter 7", 16 bis, avenue de la Motte-Picquet (7e), au titre 2002. - Montant : 19.000 euros Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

191 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de divers organismes Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

162 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

114 - QOC 2003-788 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police au sujet de la plaquette "Au sujet du cannabis" éditée par la Préfecture de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

28 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

128 - QOC 2003-797 Question de Mme Annick LEPETIT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur le fonctionnement des services de la propreté dans le 17e arrondissement, particulièrement dans le quartier des "Epinettes" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

66 - QOC 2003-740 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les mouvements d'entreprises et d'établissements d'entreprises de plus de 200 personnes pour les années 2001, 2002 et 2003 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

59 - QOC 2003-733 Question de M. Jean-François LEGARET et de Mme Florence BERTHOUT à M. le Maire de Paris relative aux dépenses d'investissement des équipements transférés aux arrondissements, relevant actuellement du budget de la direction gestionnaire Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

130 - QOC 2003-799 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur la reprise, par un bailleur institutionnel, d'appartements mis en vente par la Caisse nationale de prévoyance au sein du groupe immobilier "Lauzin-Rébeval" (19e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

159 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

175 - Voeu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux points "Paris-Emeraude" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

8 - 2003, DF 93 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation de locaux domaniaux sis 10, route du Champ d'Entraînement au bois de Boulogne (16e) afin d'y exploiter une activité viti-vinicole associée à un hébergement de type chambre d'hôte Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

131 - QOC 2003-800 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative à l'occupation illicite de l'immeuble sis 4-6, rue de Colmar (19e), et à son acquisition par la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

154 - Voeu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la mise en place d'un dispositif pour la sauvegarde du commerce et des activités de proximité sur le secteur Charenton-Daumesnil-Montgallet, dans le 12e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

103 - QOC 2003-777 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des dysfonctionnements des horodateurs à carte Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

123 - IV - Question du groupe du Mouvement républicain et citoyen.QOC 2003-713 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris à propos de la gestion du dossier de l'Aquarium du Trocadéro sous la précédente mandature Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

22 - I - Question d'actualité de M. Patrick BLOCHE, au nom du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Maire de Paris, relative à la question des signes religieux et de la neutralité du service public Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

18 - Voeu déposé par M. GOUJON, au nom du groupe U.M.P., en vue de l'attribution de la dénomination "9 novembre 1989 - chute du mur de Berlin" à une voie piétonne parisienne Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

152 - 2003, DAC 433 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement des locaux annexes et équipements techniques du Temple de Pentemont (7e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003