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Juin 2002

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession signée le 21 décembre 2000, pour l'exploitation du parc de stationnement situé avenue de la Porte-de-Saint-Ouen. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DVD 107]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "R'OUVERT" située à l'école élémentaire, 142, rue des Poissonniers (18e) en vue de l'organisation par l'école de classe à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 154]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux et d'un marché d'assistance au contrôle des travaux sur appel d'offres pour la réhabilitation du collecteur Rapp (7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DPE 69]

Vœu tendant à ce que la Ville de Paris demande à l'Etat de poursuivre la réalisation des études préparatoires à la création d'un nouveau secteur sauvegardé à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 V. 86]

Indemnisation amiable du jeune Mathieu SECA, en réparation du préjudice corporel subi lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 112]

Subvention à un établissement scolaire du 12e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 181]

Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété sis 1 square Malherbe (16e). - Ensemble immobilier Suchet Auteuil. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DLH 125]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention relative à une coopération entre l'Atelier de Restauration et de Conservation des Photographies de la Ville de Paris situé 5, rue de Fourcy et le Centre de Recherche et de Restauration des Musées de France situé 6, rue des Pyramides (1er). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DAC 172]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée entre l'Etat, l'ANAH et la Ville de Paris, relative à l'OPAH "10e Portes Saint-Denis Saint-Martin". M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DLH 94]

Subvention à une association du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 147]

Approbation des nouveaux statuts de l'association "Pavillon de l'Arsenal". - Accord de la Ville de Paris pour assurer la présidence du "Pavillon de l'Arsenal". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DAUC 111]

Plainte avec constitution de partie civile de la Ville de Paris ou du Crédit municipal de Paris contre X ou contre une personne dénommée relative aux délits de favoritisme et de détournement de crédits publics suite aux conclusions d'un rapport de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 V. 61]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un mandat de maîtrise d'ouvrage en vue de la réhabilitation de l'Hôtel Cromot-du-Bourg situé 9, rue Cadet (9e) afin de permettre l'installation de la Commission du Vieux Paris. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DLH 14]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 R. 35]

Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trente huit marchés relatifs à des travaux de Maçonnerie - canalisations - carrelage, Couverture - plomberie, Electricité - Faux-plafond, Peinture -vitrerie. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DPA 224]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "La Clairière" pour l'équipe du quartier Porte-Saint-Denis - Porte-Saint-Martin (10e). Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DVLR 52]

Proposition de participation de la Ville de Paris à l'association pour la création de la Cité des outre-mers. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DAC 286]

Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de cédéroms et de dévédéroms destinés aux établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris, en vue de leur prêt public et/ou de leur consultation sur place. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DAC 149]

Approbation du principe de la réalisation de l'aménagement de la cité Champagne (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DVD 96]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres, relatif à des prestations de fournitures concernant l'aménagement intérieur de huit fourgons destinés au service des cimetières de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DLTI 30]