Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 2009

> Conseil municipal (403)

> Conseil général (75)

Déliberation

Résultats de votre recherche

voeu relatif à l’application du plan climat de Paris aux concessions des bois et plus particulièrement à la Croix Catelan. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 173]

Subvention à l’association “Art Exprim 18” (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 180]

Subvention à l’”Association Jeunesse Education” (A.J.E.) (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 242]

Subvention à l’association “Comité International des Jeux Mathématiques” (C.I.J.M) (15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 211]

Subvention de fonctionnement à l’association “Les amis du 18e du mois”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDATC 57]

Autorisation au Maire de Paris de signer une convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris en vue de la représentation juridique de ces deux collectivités et de souscrire 26 marchés de représentation juridique. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAJ 9]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL ASTON AGENCY sise 5, rue Paul Bert à Saint-Ouen, pour des interventions dans le hall d’exposition “CITROËN” situé au 42, avenue des Champs-Elysées à Paris 8ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDEE 133]

Approbation des modalités de passation d’un marché d’étude de sûreté publique dans le cadre de la reconstruction des équipements sportifs du Stade Jules Ladoumègue (19e) en imbrication avec le site de maintenance et de remisage du tramway T3 ; Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les permis d’aménager et de construire correspondants. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DPA 210]

Vœu relatif à la suppression des boîtes de réseaux de type diphasé. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 159]

Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société URBAINE DE TRAVAUX, représentée par M. Allain BRUNET, relatif à la reconstruction du groupe scolaire 4, square Alain Fournier (14ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DPA 219]

Rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 145]

Subventions à neuf associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 53]

DGRI 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention avec l’association ENDA EUROPE pour l’amélioration de l’accès à l’assainissement dans les quartiers de la basse ville d’Antananarivo (1er et 4e arrondissements) (Madagascar). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DPE 41]

DJS 249 - Signature avec l’association “11e Evènements” (11e) d’une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 128]

Subvention à l’UPMC (5e), pour l’organisation de la 47ème conférence du Groupe Européen des Hautes Pressions. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DASCO 81]

Subvention à l’association COMITE DE SAINT GERMAIN DES PRES SAINT GERMAIN DES PRES D’HIER D’AUJOURD’HUI ET DE DEMAIN (6ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDEE 134]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION POUR L’ACCUEIL DE TOUS LES ENFANTS A.P.A.T.E” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants “L’école Gulliver” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DFPE 89]

Subventions à quinze associations du 15e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 41]

Subvention à l’association “Courant d’Art Frais”(13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 175]

Signature d’une convention avec l’association “Cercle Féminin de Paris” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 76]