Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 2003

> Conseil municipal (731)

> Conseil général (106)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Opération "Nuit Blanche 2003". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 528]

Subvention à l'association "Les Jeunes du Haut Vaugirard" 3, square Léon Guillot (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 194]

Autorisation donnée au Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002 - à l'association "Côté familles" du 16ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DDATC 96]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant N°1 au marché de travaux N°02/25208 conclu avec l'entreprise VIAMARK SNC en vue de la reconstruction du sol de cour de l'école maternelle 15, rue Elisa Lemonnier (12e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 136]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché passé avec la société UNILOG IT pour le développement d'un logiciel de gestion de la distribution des vignettes de stationnement (projet TVVIST 2) de la section du stationnement sur voie publique de la direction de la voirie et des déplacements. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DSTI 52]

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 27 logements locatifs à usage social, 9 logements locatifs aidés d'intégration, deux locaux commerciaux et quatre locaux d'activité, situé au 19, rue Pasteur (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garanties d'emprunts de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 160]

Subvention de fonctionnement à l'association "Gens d'images", 28, quai des Messageries à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 292]

Attribution d'une subvention compensatrice de loyer à l'Union départementale des syndicats CFTC de Paris pour les locaux situés 13, rue d'Armaillé (17e) et 8, boulevard Berthier (17e), en application des conventions des 12 novembre 1985 et 16 juin 1998. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAEE 41-11°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 20 mai 2003 entre la Ville de Paris et la S.E.M.E.A.-15, pour la restructuration de la crèche "de l'Espérance" en crèche collective de 60 berceaux et pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux sises 75, avenue Félix-Faure (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 155]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la "SEM-Centre" en vue du financement principal des 17 logements de l'opération d'acquisition amélioration située 2 boulevard de Strasbourg (10ème). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS Foncier à contracter par la "SEM-Centre" en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 257-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre relatif à la restructuration de la crèche collective 144, rue des Pyrénées (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 231]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant l'immeuble communal à ancien usage d'hôtel meublé situé 139, rue de Ménilmontant (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 282]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d'une école polyvalente de 10 classes, 27-29, rue Emile-Duployé (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 264]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention d'affectation du domaine public viaire de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DVD 248]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation des parties communes et de modernisation de 11 logements PLUS situé 21, rue de Provence (9e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS Foncier à contracter par la SGIM en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 204-2°]

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 18.183 euros en faveur de trois associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre: la Maison des Anciens de la 2ème D.B. (A/74); L'ANADIR (A/75) ; l'association des Résistants du 11 novembre 1940 (A184). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 180]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 20.000 euros à l'association "Bibliothèque Medem - Maison de la culture yiddish", (D03080) 18, passage Saint-Pierre (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 211]

Approbation des modalités de passation et d'attribution de marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de mobilier électoral (urnes) destiné à la Mairie de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DMG 51]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 relatif au marché de fourniture et mise en œuvre d'enrobé sur les chaussées du boulevard périphérique, substituant la société Routière Morin IDF à la société Routière Morin SA. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DVD 253]

Autorisation de mise en vente de l'ouvrage intitulé "Le Père Lachaise" dans la collection Découvertes Gallimard et consacré à l'histoire du cimetière du Père-Lachaise (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PJEV 93]